Add to ORKGGouttes Jean-Louis. Décret sur les billets de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 8 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 429
Chasset Charles Antoine. Décret sur les économats, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790. In: A...
Adresse des députés des six corps de Paris relative aux billets de la caisse d'escompte, lors de la ...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur les billets de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 8 mai 1790....
Camus Armand Gaston. Décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 1790. In:...
Thouret Jacques Guillaume. Décret ajournant l'échange des billets de la Caisse d'escompte contre des...
Décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 179...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur la durée des fonctions de juge, lors de la séance du 3 mai 1790. In: ...
Décret du 19 décembre 1789 sur la caisse d'escompte. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pr...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Gouttes Jean-Louis. Décret proposé par M. Bureaux de Pusy concernant le titre des monnaies, lors de ...
Vernier Théodore, Gouttes Jean-Louis. Décret sur la reddition des comptes des anciens comptables, lo...
Décret du 2 janvier 1790 sur les lettres de cachet. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Enjubault de la Roche René Urbain, Chasset Charles Antoine. Décret sur la législation domaniale, lor...
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