Add to ORKGGouttes Jean-Louis. Décret proposé par M. Bureaux de Pusy concernant le titre des monnaies, lors de la séance du 8 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 443
Renvoi aux comités du commerce, des finances et militaire de la députation des maîtres de poste, lor...
Renvoi au comité des monnaies de la lettre du ministre des finances publiques concernant la mise en ...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Gouttes Jean-Louis. Décret proposé par M. Bureaux de Pusy concernant le titre des monnaies, lors de ...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur les billets de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 8 mai 1790....
Députation et adresse du bureau des finances, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archives Par...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret de l'Assemblée sur la déclaration des bénéfices, lors de la séan...
Décret demandant un rapport des comités des monnaies et des finances sur la production de monnaie, l...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur la durée des fonctions de juge, lors de la séance du 3 mai 1790. In: ...
Renvoi au comité des monnaies d'échantillons de monnaie extraites de cloches, lors de la séance du 3...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret ordonnant la production de l'état du passif et de l'actif de M. ...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Mémoire de M. Bureaux de Pusy sur le corps royal du génie, en annexe de...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Levée de la séance du 20 septembre 1790 au matin. In: Archives Parlemen...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
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Renvoi au comité des monnaies de la lettre du ministre des finances publiques concernant la mise en ...
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