Discussion des articles 15 et 16 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir

Thouret Jacques Guillaume, Démeunier Jean Nicolas, Moreau de Saint-Méry Louis Elie, Leleu de la Ville au Bois Claude-Antoine, Pison du Galand Alexis François, Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Dufraisse-Duchey Amable Gilbert. Discussion des articles 15 et 16 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 461-462