Thouret Jacques Guillaume. Décret ouvrant un crédit de vingt millions au Trésor public, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 482
Décret du 14 mai 1790, sur la vente de 400 millions de domaines nationaux, lors de la séance du 3 no...
Naurissart Louis. Décret ouvrant un crédit pour les incendiés de Limoges, lors de la séance du 17 se...
Décret ouvrant un crédit pour le port du Havre, lors de la séance du 24 octobre 1790. In: Archives P...
Thouret Jacques-Guillaume. Décret ouvrant un crédit de vingt millions au Trésor public, lors de la s...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Projet de décret ouvrant un crédit de vingt millions au Trésor publ...
Décret ouvrant au Trésor public un crédit de 48 millions pour le service de novembre, lors de la séa...
Camus Armand Gaston. Décret pour l'ouverture d'un Crédit au Trésor public, lors de la séance du 26 s...
Décret ouvrant un crédit pour les dégâts causés par la Loire, lors de la séance du 16 novembre 1790....
Décret sur l’ouverture d’un crédit de 43 millions au ministre des finances, lors de la séance du 11 ...
Décret autorisant la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor, lors de la séance du 19 j...
Décret sur le versement au Trésor public de la somme de 20 millions, lors de la séance du 11 septemb...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret ouvrant au Trésor public un crédit de 15 mil...
Gouttes Jean-Louis. Décret ouvrant un crédit pour l'impression des œuvres de Fénelon, lors de la séa...
Décret ouvrant un crédit de 210,000 livres à la caisse des Invalides, lors de la séance du 16 septem...
Camus Armand Gaston. Décret ouvrant un crédit pour les élèves entretenus de Sainte-Barbe, lors de la...
Décret du 14 mai 1790, sur la vente de 400 millions de domaines nationaux, lors de la séance du 3 no...
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