Gouttes Jean-Louis. Décret relatif aux réparations de l'église Sainte-Croix-d'Orléans, lors de la séance du 12 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 491
Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Décision d'imprimer le rapport de M. Gillet de la Jacquemi...
Décret relatif au meurtre de M. de Fitz-Jean de Sainte-Colombe, lors de la séance du 6 mai 1790. In:...
Décret pour l'établissement d'un comité de santé, lors de la séance du 12 septembre 1790. In: Archiv...
Décret relatif à l’église Saint-Sauveur de Péronne, lors de la séance du 10 juin 1791. In: Archives ...
Treilhard Jean-Baptiste. Dépôt aux archives de l'Assemblée de diverses expéditions, lors de la séanc...
Décret concernant la députation de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 mai 1790 au soir. In: Arc...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Levée de la séance plus tôt en raison d'élections aux comités, lo...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur les billets de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 8 mai 1790....
Chasset Charles Antoine. Décret sur les économats, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790. In: A...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret relatif à la garde des archives des ministères, lors de la sé...
Lettre des officiers de Sainte-Menehould aux officiers de Châlons, lors de la séance du 25 juin 1791...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret sur l’abolition des procès des anciennes fermes et régies, ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décision de l'Assemblée sur l'heure de début des séances, lors de la...
Rewbell Jean François, Prugnon Louis-Pierre-Joseph. Décrets relatifs au logement de plusieurs direct...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret sur la réunion des paroisses de Vendôme et de Montoire, lors de la séa...
Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Décision d'imprimer le rapport de M. Gillet de la Jacquemi...
Décret relatif au meurtre de M. de Fitz-Jean de Sainte-Colombe, lors de la séance du 6 mai 1790. In:...
Décret pour l'établissement d'un comité de santé, lors de la séance du 12 septembre 1790. In: Archiv...
Décret relatif à l’église Saint-Sauveur de Péronne, lors de la séance du 10 juin 1791. In: Archives ...
Treilhard Jean-Baptiste. Dépôt aux archives de l'Assemblée de diverses expéditions, lors de la séanc...
Décret concernant la députation de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 mai 1790 au soir. In: Arc...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Levée de la séance plus tôt en raison d'élections aux comités, lo...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur les billets de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 8 mai 1790....
Chasset Charles Antoine. Décret sur les économats, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790. In: A...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret relatif à la garde des archives des ministères, lors de la sé...
Lettre des officiers de Sainte-Menehould aux officiers de Châlons, lors de la séance du 25 juin 1791...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret sur l’abolition des procès des anciennes fermes et régies, ...
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Décret relatif au meurtre de M. de Fitz-Jean de Sainte-Colombe, lors de la séance du 6 mai 1790. In:...
Décret pour l'établissement d'un comité de santé, lors de la séance du 12 septembre 1790. In: Archiv...
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