Add to ORKGDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de. Décret du 14 mai 1790 sur l'aliénation des biens nationaux. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 506-508
Décret des 25, 26 et 29 juin 1790 sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 3 novembre ...
Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 15 mai 1791. In: Archives Parl...
Décret sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 3 novembre 1790. In: Archives Parlemen...
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de. Décret du 14 mai 1790 sur l'aliénation des biens nationaux...
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de. Décret du comité d'aliénation sur la vente de divers biens...
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de. Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nation...
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de. Décret pour accélérer l'aliénation des domaines nationaux,...
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 28 avril 1791. I...
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de. Décret portant aliénation de domaines nationaux à la munic...
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de. Décret portant vente de biens nationaux à diverses municip...
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de. Décret prolongeant le délai accordé aux municipalités pour...
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 21 mai 1791. In:...
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 20 mai 1791. In:...
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 6 juin 1791. In:...
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de. Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance...
Décret des 25, 26 et 29 juin 1790 sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 3 novembre ...
Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 15 mai 1791. In: Archives Parl...
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