Add to ORKGGoupil de Préfeln Guillaume François. Décret concernant un faubourg d'Alençon, lors de la séance du 19 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 584
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret concernant les archives nationales, lors de ...
Camus Armand Gaston. Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 17...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Périgord, lors de la séance ...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Décret concernant un faubourg d'Alençon, lors de la séance du ...
Gossin Pierre François, Armand François. Décret concernant la municipalité de Mauriac, lors de la sé...
Décret concernant la division du département d'Alençon, lors de la séance du 25 janvier 1790 au mati...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret concernant le décret féodal et censuel, lors de la séance d...
Gossin Pierre François. Décret concernant l'élection des juges-consuls, lors de la séance du 25 juin...
Gossin Pierre François. Décret concernant la municipalité de Tonneins, lors de la séance du 4 septem...
Décret concernant la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 9 février 17...
Démeunier Jean Nicolas. Décret concernant la fédération, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Ar...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département de Bourges, lors de la séance d...
Bouche Charles-François. Décret concernant les communautés d'Aubagne et de Gémenos, lors de la séanc...
Merlin de Douai. Décret concernant la chasse, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Archives Parle...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret concernant les archives nationales, lors de ...
Camus Armand Gaston. Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 17...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Périgord, lors de la séance ...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Décret concernant un faubourg d'Alençon, lors de la séance du ...
Gossin Pierre François, Armand François. Décret concernant la municipalité de Mauriac, lors de la sé...
Décret concernant la division du département d'Alençon, lors de la séance du 25 janvier 1790 au mati...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret concernant le décret féodal et censuel, lors de la séance d...
Gossin Pierre François. Décret concernant l'élection des juges-consuls, lors de la séance du 25 juin...
Gossin Pierre François. Décret concernant la municipalité de Tonneins, lors de la séance du 4 septem...
Décret concernant la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 9 février 17...
Démeunier Jean Nicolas. Décret concernant la fédération, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Ar...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département de Bourges, lors de la séance d...
Bouche Charles-François. Décret concernant les communautés d'Aubagne et de Gémenos, lors de la séanc...
Merlin de Douai. Décret concernant la chasse, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Archives Parle...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret concernant les archives nationales, lors de ...
Camus Armand Gaston. Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 17...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Périgord, lors de la séance ...