Gillet de la Jacqueminière Louis Charles. Décret concernant les impositions de la ville de Joigny, lors de la séance du 20 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 609
Delandine Antoine François. Décret concernant les impositions de la ville de Montbrison, lors de la ...
Ajournement du décret autorisant diverses impositions pour la ville de Montbrison, lors de la séance...
Anson Pierre Hubert. Projet de décret concernant les impositions de la ville de Paris, lors de la sé...
Vernier Théodore. Décrets concernant des impositions par diverses villes, lors de la séance du 28 ma...
Gouttes Jean-Louis. Décret concernant une imposition par la ville de Saint-Paul-Trois-Chateaux, lors...
Décret concernant une imposition par la ville de Villefranche, lors de la séance du 10 août 1790. In...
Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Don patriotique de la ville de Joigny, lors de la séance d...
Gouttes Jean-Louis. Décret concernant les impositions du Dauphiné, lors de la séance du 26 février 1...
Vernier Théodore. Décret concernant une imposition par la ville de Bourges, lors de la séance du 1er...
Vernier Théodore. Décrets concernant des impositions par la ville de Louviers et la commune de Saint...
Gouttes Jean-Louis. Décret concernant une imposition par la ville d'Abbeville, lors de la séance du ...
Chabroud Charles. Décret concernant les rôles d'impositions de Nogent-le-Rotrou, lors de la séance d...
Lebrun Charles François. Décret du 15 décembre 1789 concernant les impositions de la ville de Paris....
Gouttes Jean-Louis. Décret autorisant une imposition par la ville de Martel, lors de la séance du 27...
Lompré Claude Bénigne. Décret relatif aux impositions, lors de la séance du 25 mai 1790. In: Archive...
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