Add to ORKGDécret autorisant la commune de Saint-Mitre à poursuivre les réparations de l'église, lors de la séance du 20 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 628
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul, Guillaume Louis-Marie. Adresse de la commune de Béziers, lors de ...
Décret du 18 mars 1790 interprétatif du décret sur les procédures prévôtales. In: Archives Parlement...
Vernier Théodore. Décret autorisant un emprunt par la commune d'Etraye, lors de la séance du 15 octo...
Durand de Maillane Pierre-Toussaint. Adresse de la commune de Saint-Mitre, lors de la séance du 20 m...
Décret sur le paiement des débets et le rapprochement de l'arriéré, lors de la séance du 22 mars 179...
Vernier Théodore. Députation de la commune d’Avignon et réponse de M. le Président, lors de la séanc...
Décret sur l'arrêt de la démolition de la citadelle de Marseille, lors de la séance du 28 mai 1790. ...
Adresse du curé et des marguilliers de Saint-Germain-l'Auxerrois, lors de la séance du 5 juin 1790. ...
Renvoi au comité des rapports de la délibération de la commune d'Uzerche sur les troubles du Bas-Lim...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Décret du 20 mars 1790 concernant les membres des assemblées admi...
Levée de la séance du 8 mai 1790 au matin pour procéder à l'élection du Président et des secrétaires...
Députation de la commune de Pontoise, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementa...
Décret sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la...
Levée de la séance du 19 juin 1790 au matin pour procéder aux élections du Président et des secrétai...
Guillaume Louis-Marie. Délibération de la commune d'Uzerche sur les troubles du Bas-Limousin, lors d...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul, Guillaume Louis-Marie. Adresse de la commune de Béziers, lors de ...
Décret du 18 mars 1790 interprétatif du décret sur les procédures prévôtales. In: Archives Parlement...
Vernier Théodore. Décret autorisant un emprunt par la commune d'Etraye, lors de la séance du 15 octo...
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