Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Admission à la barre de l'assemblée électorale de Seine-et-Oise, demandant un traitement pour les électeurs, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 648
Admission à la barre d'une députation des citoyens des villes de Charlemont et de Givet, lors de la ...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Pastoret Claude Emmanuel Joseph Pierre de. Admis...
André Antoine Balthazar d'. Admission à la barre de la commune et du comité des recherches de Paris,...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Admission à la barre de l'assemblée électorale de Seine...
Admission à la barre d'une députation des électeurs de Seine-et-Oise, et insertion au procès-verbal ...
Menou Jacques François de Boussay, baron de, Milet de Mureau Louis-Marie-Antoine. Admission à la bar...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre d'une députation de l'assemblée éle...
Thouret Jacques Guillaume. Admission à la barre d'une partie du parlement, la basoche, lors de la sé...
Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Admission à la barre des députations du canton de Domar...
Admission à la barre d'une députation des officiers, sous-officiers et gendarmes nationaux de la pre...
Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre du comité des recherches de la ville de Paris, lors de...
Admission à la barre de la députation du Châtelet, lors de la séance du 7 août 1790. In: Archives Pa...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre d'une députation du directoire de d...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre de deux députés de la commune de Pa...
Bonnay Charles François, marquis de, Populus Marc Etienne, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Demande d...
Admission à la barre d'une députation des citoyens des villes de Charlemont et de Givet, lors de la ...
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