Duport Adrien Jean. Ajournement de la discussion sur quatres articles additionnels au plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 650
Duport Adrien Jean. Amendement de M. Duport sur l'article 1 du Titre III du plan d'organisation de l...
Barnave Antoine, Lameth Charles Malo, comte de, Démeunier Jean Nicolas. Discussion de l'article 18 d...
Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Barnave Antoine. Discussion de l'article 4 ...
Thouret Jacques Guillaume. Ajournement de la discussion sur le plan d'organisation de la municipalit...
Ordre du jour de la séance du 19 mai 1790 au soir : discussion du plan d'organisation de la municipa...
Démeunier Jean Nicolas, Duport Adrien Jean. Discussion de l'article 20 du Titre III du plan d'organi...
Démeunier Jean Nicolas, Rewbell Jean François, Camus Armand Gaston, Duport Adrien Jean. Discussion d...
Ajournement de la discussion sur le rassemblement de communes hors les murs de Paris, lors de la séa...
Démeunier Jean Nicolas, Menou Jacques François de Boussay, baron de, Duport Adrien Jean, Lameth Char...
Ordre du jour de la séance du 21 mai 1790 au soir : suite de la discussion du projet de décret pour ...
Ordre du jour de la séance du 6 mai 1790 au soir : suite de la discussion du projet de décret pour l...
Ordre du jour de la séance du 14 mai 1790 au soir : suite de la discussion sur l'organisation de la ...
Gouttes Jean-Louis. Ordre du jour de la séance du 3 mai 1790 au soir : discussion du projet de règle...
Gouttes Jean-Louis. Ordre du jour de la séance du 5 mai 1790 : suite de la discussion sur le projet ...
Ajournement de la discussion sur l'article 4 du projet d'organisation des municipalités et assemblée...
Duport Adrien Jean. Amendement de M. Duport sur l'article 1 du Titre III du plan d'organisation de l...
Barnave Antoine, Lameth Charles Malo, comte de, Démeunier Jean Nicolas. Discussion de l'article 18 d...
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