Add to ORKGVernier Théodore. Décrets concernant les finances des villes de Caen, Albi et Réalmont, lors de la séance du 22 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 650-651
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
Renvoi au comité des finances de la lettre de M. de La Luzerne concernant l'armement de Toulon, à la...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Vernier Théodore. Décrets concernant les finances des villes de Caen, Albi et Réalmont, lors de la s...
Vernier Théodore. Décret concernant les finances de la ville de Cambrai, lors de la séance du 3 juil...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur l'ancien chapitre de Die, lors de la séance du 2...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Renvoi au comité des finances d'une demande concernant le ...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement des rapports du comité des finances, lors de la séance du 20 ju...
Vernier Théodore. Décrets concernant des emprunts par les villes de Sivry et de Gimont, lors de la s...
Lachèze Murel Pierre Joseph de. Renvoi au comité des finances de la demande d'une ville du Quercy, l...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier au nom du comité des finances concernant les répara...
Vernier Théodore. Décrets concernant la ville de Compiègne et la ville de Chauny, lors de la séance ...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
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