Add to ORKGThouret Jacques Guillaume. Décret ajournant l'échange des billets de la Caisse d'escompte contre des assignats, lors de la séance du 24 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 664
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ajournement du projet de décret du comité des finances relatif à l'é...
Camus Armand Gaston. Décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 1790. In:...
Décret concernant la signature des assignats, lors de la séance du 9 mai 1790. In: Archives Parlemen...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur les billets de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 8 mai 1790....
Anson Pierre Hubert. Décret sur le brûlement des assignats, lors de la séance du 24 décembre 1790. I...
Camus Armand Gaston. Décret relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 29 juillet 1790...
Vernier Théodore. Décret relatif à la nomination des commissaires pour les billets de la Caisse d'es...
Décret concernant la fabrication des assignats, lors de la séance du 1er juin 1790. In: Archives Par...
Décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archives Parlement...
Décret du 19 décembre 1789 sur la caisse d'escompte. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pr...
Thouret Jacques Guillaume. Résultat des élections à la Présidence de l'Assemblée, lors de la séance ...
Décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 179...
Décret sur la circulation des assignats et leur acceptation par les receveurs, lors de la séance du ...
Adresse des députés des six corps de Paris relative aux billets de la caisse d'escompte, lors de la ...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des recherches de la lettre des sieurs Bontems, Mallet e...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ajournement du projet de décret du comité des finances relatif à l'é...
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