Passage à l'ordre du jour sans statuer sur l'amendement de M. Defermon, lors de la séance du 30 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 738
Passage à l'ordre du jour et adoption du procès-verbal, lors de la séance du 11 novembre 1790. In: A...
Passage à l'ordre du jour sur la suite de la discussion du projet du canal pour Paris, lors de la sé...
Merlin de Douai. Passage à l'ordre du jour sur la suite de la discussion sur la contribution foncièr...
Passage à l'ordre du jour sans statuer sur l'amendement de M. Defermon, lors de la séance du 30 mai ...
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 29 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à...
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 178...
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 ...
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 13 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à ...
Passage à l'ordre du jour sur la division des départements du royaume, lors de la séance du 21 janvi...
Hell François Antoine. Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 janvier 1791. In: Archives...
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à ...
Passage à l'ordre du jour sur la division des départements du royaume, lors de la séance du 8 févrie...
Passage à l'ordre du jour au sujet d'une députation des officiers d'administration des lles-sous-le-...
Passage à l'ordre du jour et adoption de la rédaction du procès-verbal, lors de la séance du 30 nove...
Passage à l'ordre du jour sur la suite de la discussion au sujet des troubles de l'escadre Brest, lo...
Passage à l'ordre du jour et adoption du procès-verbal, lors de la séance du 11 novembre 1790. In: A...
Passage à l'ordre du jour sur la suite de la discussion du projet du canal pour Paris, lors de la sé...
Merlin de Douai. Passage à l'ordre du jour sur la suite de la discussion sur la contribution foncièr...
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Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 29 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à...
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Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 ...
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 13 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à ...
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