Add to ORKGAdoption de l'article 3 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. p. 85
Adoption de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Adoption de l'article 3 du décret sur le droit d'enregistrement lors de la séance du 22 novembre 179...
Adoption de l'article 3 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790. I...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790. I...
Adoption de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 3 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790. In:...
Adoption des articles 3 à 27 du décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 15 aout 1790....
Adoption de l'article 1 du titre III du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance d...
Adoption de l'article 3 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 3 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790...
Adoption de l'article 7 du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre ...
Adoption de l'article 4 du titre III du projet de décret sur la vente des biens domaniaux, lors de l...
Adoption de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 3 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 ma...
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Adoption de l'article 3 du décret sur le droit d'enregistrement lors de la séance du 22 novembre 179...
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