Add to ORKGCamus Armand Gaston. Projet de décret relatif aux pensions dont les bénéficiaires sont absents du royaume, lors de la séance du 18 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. pp. 98-99
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Camus Armand Gaston. Projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la ...
Décret du 5 janvier 1790 concernant les pensions dont les bénéficiaires sont absents du royaume. In:...
Camus Armand Gaston. Projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue...
abbé Maury. Ajournement de la discussion relative au projet de décret sur les pensions dont les béné...
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Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Camus Armand Gaston. Projet de décret du comité des ...
Camus Armand Gaston. Décret relatif aux pensions des suisses et des gendarmes, lors de la séance du ...
Camus Armand Gaston. Décret sur le paiement des arrérages de pensions, lors de la séance du 7 août 1...
Projet de décret du comité des pensions, présenté par M. Camus, sur les brevets de retenue, en annex...
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Camus Armand Gaston. Projet de décret rectifié de M. Camus sur les pensions, lors de la séance du 31...
Lebrun Charles François. Renvoi au comité des pensions du projet de décret sur les pensions des offi...
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