Périsse-Duluc Jean André. Amendement de M. Périsse-Duluc au projet de décret concernant les impositions de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. pp. 100-101
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Gouttes J...
Amendement d'un membre sur le projet de décret supprimant l'abonnement accordé à la ville de Toulous...
Amendement d'un membre sur le projet de décret supprimant l'abonnement accordé à la ville de Toulous...
Périsse Duluc Jean André. Amendement de M. Périsse-Duluc au projet de décret concernant les impositi...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
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Duport Adrien Jean. Amendement de M. Duport sur l'article 1 du Titre III du plan d'organisation de l...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Anson Pierre Hubert. Projet de décret concernant les impositions de la ville de Paris, lors de la sé...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Amendement de M. d'André sur le projet de décret concern...
Duport Adrien Jean. Amendement de M. Duport sur l'article 1 du Titre III du plan d'organisation de l...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de, André Antoine Balthazar d'. Amendement de M. d'André sur...
Démeunier Jean Nicolas. Amendement de M. Démeunier supprimant l'article 19 du projet de décret pour ...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
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Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Gouttes J...
Amendement d'un membre sur le projet de décret supprimant l'abonnement accordé à la ville de Toulous...
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