Add to ORKGRenvoi au comité de constitution de l'adresse de la ville de Strasbourg, lors de la séance du 20 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. p. 152
Ajournement du projet de décret relatif aux jurandes et maîtrises de la ville de Strasbourg, lors de...
Renvoi au comité des rapports d'une adresse de la section Mauconseil de Paris, lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse et du projet d'éducation nationale des instituteurs pu...
Renvoi au comité de constitution de l'adresse de la ville de Strasbourg, lors de la séance du 20 avr...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse des membres de la société des amis de la Constitution de ...
Adresse de la commune de Strasbourg, lors de la séance du 6 mai 1791. In: Archives Parlementaires de...
Adresse de l'Université de Strasbourg, lors de la séance du 23 octobre 1790, au soir. In: Archives P...
Renvoi d'une adresse des juifs d'Alsace au comité de constitution, lors de la séance du 13 juin 1790...
Renvoi de l'adresse des juifs de Paris au comité de constitution, lors de la séance du 10 mai 1790. ...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse de la Société des amis de la Constitution, lors de la ...
Broglie Charles-Louis-Victor, prince de. Renvoi au comité de constitution d'une adresse des juifs d'...
Chabroud Charles. Renvoi au comité de Constitution de l'arrêté du directoire du département de Paris...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse des citoyens actifs de la ville de Dôle, lors de la sé...
Renvoi au comité de Constitution des adresses des amis de la Constitution de Marseille et de la comm...
Renvoi de l'adresse du district de Château-du-Loir au comité de Constitution, lors de la séance du 1...
Ajournement du projet de décret relatif aux jurandes et maîtrises de la ville de Strasbourg, lors de...
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Adresse de la commune de Strasbourg, lors de la séance du 6 mai 1791. In: Archives Parlementaires de...
Adresse de l'Université de Strasbourg, lors de la séance du 23 octobre 1790, au soir. In: Archives P...
Renvoi d'une adresse des juifs d'Alsace au comité de constitution, lors de la séance du 13 juin 1790...
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