Lettre du duc de Liancourt au comité des pensions datée du 5 avril 1790, contenue dans le Livre Rouge, en annexe de la séance du 21 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. p. 189
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des pensions d'une lettre de M. de La Cour, lors de la ...
Premier rapport du comité des pensions, en annexe de la séance du 2 juillet 1790. In: Archives Parle...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du ...
Lettre du duc de Liancourt au comité des pensions datée du 5 avril 1790, contenue dans le Livre Roug...
Lettre du comte de Ségur au comité des pensions datée du 3 avril 1790, contenue dans le Livre Rouge,...
Lettre du comité des pensions en réponse au comte de Ségur, datée du 10 avril 1790, contenue dans le...
Etat des pensions et traitements contenu dans le Livre Rouge, en annexe de la séance du 21 avril 179...
Renvoi au comité des pensions du mémoire du sieur Vielh de Varennes, lors de la séance du 15 janvier...
Toulouse-Lautrec Pierre-Joseph, comte de. Renvoi au comité des pensions de l'affaire du carabinier A...
Renvoi au comité des pensions d'une lettre de M. Necker, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Arch...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Renvoi au comité des pensions de la pétition ...
Lebrun Charles François. Renvoi au comité des pensions du projet de décret sur les pensions des offi...
Décret sur la pension de M. de La Grange, lors de la séance du 14 janvier 1791. In: Archives Parleme...
Renvoi au comité des pensions de la lettre de M. Necker en envoyant le tableau des reprises du Tréso...
Rapport du comité des pensions en réponse aux observations de MM. Necker et de Montmorin, contenu da...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des pensions d'une lettre de M. de La Cour, lors de la ...
Premier rapport du comité des pensions, en annexe de la séance du 2 juillet 1790. In: Archives Parle...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du ...
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