Bertrand Pierre, Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité de constitution de l'examen du décret fixant les limites des départements de l'Auvergne, lors de la séance du 6 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 44
Ambly Claude Jean, marquis d', Thouret Jacques-Guillaume, Ailly Michel François d', Barrin de la Gal...
Daubert Louis. Renvoi au comité de Constitution de la plainte du département de Lot-et-Garonne, lors...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des marchands de vin et ...
Bertrand Pierre, Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité de constitution de l'examen du ...
Décret de l'Assemblée sur les limites des deux départements d'Auvergne, sur proposition du comité de...
Gossin Pierre François. Rapport du comité de Constitution sur les limites contestées des cinq départ...
Vismes Jacques François Laurent de. Renvoi au comité de constitution d'un décret pour le département...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité de Constitution d'une demande de prolongation de la sessio...
Renvoi au comité de Constitution de la pétition des électeurs du département du Pas-de-Calais, lors ...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité de Constitution de la pétition du corps électora...
Gossin Pierre François. Décret du comité de Constitution sur les limites de Trois-Evêchés, Lorraine ...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité de Constitution du décret sur l'institution de la haute co...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Ajournement de la présentation du comité de co...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité de constitution du projet des auteurs de l'Atlas nationa...
Renvoi au comité de constitution du mémoire du garde des sceaux sur les désordres régnant dans certa...
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