Discussion du projet de décret concernant les droits de minage, hallage, etc, lors de la séance du 9 mars 1790

Bouche, Pierre
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Loys, Jean-Baptiste
Marguerittes, Jean-Antoine Tessier, baron de
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Boussion, Pierre
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Target, Guy Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Laurendeau, Jean-Charles
Lanjuinais, Jean Denis
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

Publication date

January 1881

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

Bouche Pierre, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Loys Jean-Baptiste, Marguerittes Jean-Antoine Tessier, baron de, Merlin de Douai, Boussion Pierre, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Foucault, marquis de , Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Target Guy Jean-Baptiste, Martineau Louis Simon, Gaultier de Biauzat Jean-François, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Mortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Laurendeau Jean-Charles, Lanjuinais Jean Denis, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Discussion du projet de décret concernant les droits de minage, hallage, etc, lors de la séance du 9 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) T...

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Discussion du projet de décret concernant les droits de minage, hallage, etc, lors de la séance du 9 mars 1790

Bouche, Pierre
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Loys, Jean-Baptiste
Marguerittes, Jean-Antoine Tessier, baron de
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Boussion, Pierre
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Target, Guy Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Laurendeau, Jean-Charles
Lanjuinais, Jean Denis
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

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Publication date

January 1881

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

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Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Maury, Jean Siffrein
Bonnay, Charles François, marquis de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Garat (Aîné), Dominique
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1882

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Démeunier Jean Nicolas, Maury Jean Siffrein, abbé, Bonnay Charles F...

Discussion sur un projet de décret concernant les membres des assemblées administratives de départements et de districts, lors de la séance du 20 mars 1790

Garat (Aîné), Dominique
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Camus, Armand Gaston
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Target, Guy Jean-Baptiste
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Rewbell, Jean François
Voidel, Charles
Démeunier, Jean Nicolas
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1881

Garat Dominique (Aîné), Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Mougins de Roquefort Jean Joseph, ...

Discussion autour du projet de décret sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné par le roi, lors de la séance du 26 juillet 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Malouet, Pierre Victor
Martineau, Louis Simon

January 1884

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Estourmel Louis Marie, marquis d', Gaultier de ...

Discussion du projet de décret concernant les droits de minage, hallage, etc, lors de la séance du 9 mars 1790

Bouche, Pierre
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Loys, Jean-Baptiste
Marguerittes, Jean-Antoine Tessier, baron de
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Boussion, Pierre
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Target, Guy Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Gillet de la Jacqueminière, Louis Charles
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Laurendeau, Jean-Charles
Lanjuinais, Jean Denis
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1881

Bouche Pierre, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Loys Jean-Baptiste, Marguerittes Jean Antoine Tessie...

Discussion du projet de déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 18 aout 1789

Garat (Aîné), Dominique
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Crenière, Jean-Baptiste
Jessé, Joseph-Henri, baron de
Bonnay, Charles François, marquis de
Glezen, Jacques Marie
Redon, Claude
Rewbell, Jean François
Pétion de Villeneuve, Jérome
Duport, Adrien Jean
Démeunier, Jean Nicolas
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Grégoire, Henri

January 1875

Garat Dominique, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Chapelier , Mirabeau André Boniface Lou...

Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790

Grégoire, Henri
Perrotin de Barmond, François de
Lanjuinais, Jean Denis
Robespierre, Maximilien
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Cochard, Claude Alexis
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Croy, Anne-Emmanuel, duc de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Redon, Claude
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Lannoy, Charles-François, comte de

January 1881

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Perrotin de Barmond François de, Lanjuinais Jean-Denis, Robespierre M...

Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouron, François Anne
Virieu, François Henri, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de

January 1883

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Noailles Louis Marie Marc Antoine,...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret relatif à la clôture des registres des préposés à la perception des droits de la régie des domaines et contrôles et des notaires et tabellions, lors de la séance du 20 janvier 1791

Moreau, Etienne Vincent
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Lapoule, Jean Louis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1885

Moreau Etienne-Vincent, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, La Poule Jean-Louis, Reg...

Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Sallé de Chou, Etienne François
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Chabroud, Charles
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Gourdan, Charles Claude Christophe
Babey, Pierre Marie Athanase
Robespierre, Maximilien
Châtelet, Louis-Marie du

January 1885

Estourmel Louis Marie, marquis d', Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Bouteville-Dumetz ...

Discussion sur le projet de décret sur l'artillerie et le génie, lors de la séance du 9 septembre 1790

Barnave, Antoine
Montmorency-Laval, Mathieu Jean Félicité, duc de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Thiboutot, Anne-Jean-Baptiste-Léon marquis de
Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Martineau, Louis Simon
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Rostaing, Just Antoine Marie Germain, marquis de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Destouff Milet de Mureau, Louis Marie Antoine

January 1884

Barnave Antoine, Montmorency-Laval Mathieu-Jean, comte de, Crillon François Félix Berton des Balbes,...

Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Grégoire, Henri
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Estourmel Louis Marie, marquis d', Folleville Antoine-Charles, marquis de, Grégoire Baptiste Henri, ...

Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Chasset, Charles Antoine
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Vieillard, Pierre Jacques
Bouche, Charles-François
Madier de Montjau, Noel Joseph
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Dumouchel, Jean-Baptiste

January 1884

Merlin de Douai, Chasset Charles Antoine, Lachèze Murel Pierre Joseph de, La Rochefoucauld-Liancourt...

Discussion sur le projet de décret sur la prolongation des pouvoirs des députés, lors de la séance du 19 avril 1790

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Maury, Jean Siffrein
Bonnay, Charles François, marquis de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Garat (Aîné), Dominique
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1882

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Démeunier Jean Nicolas, Maury Jean Siffrein, abbé, Bonnay Charles F...

Discussion sur un projet de décret concernant les membres des assemblées administratives de départements et de districts, lors de la séance du 20 mars 1790

Garat (Aîné), Dominique
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Camus, Armand Gaston
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Target, Guy Jean-Baptiste
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Rewbell, Jean François
Voidel, Charles
Démeunier, Jean Nicolas
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1881

Garat Dominique (Aîné), Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Mougins de Roquefort Jean Joseph, ...

Discussion autour du projet de décret sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné par le roi, lors de la séance du 26 juillet 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Malouet, Pierre Victor
Martineau, Louis Simon

January 1884

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Estourmel Louis Marie, marquis d', Gaultier de ...

Discussion du projet de décret concernant les droits de minage, hallage, etc, lors de la séance du 9 mars 1790

Bouche, Pierre
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Loys, Jean-Baptiste
Marguerittes, Jean-Antoine Tessier, baron de
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Boussion, Pierre
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Target, Guy Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Gillet de la Jacqueminière, Louis Charles
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Laurendeau, Jean-Charles
Lanjuinais, Jean Denis
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1881

Bouche Pierre, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Loys Jean-Baptiste, Marguerittes Jean Antoine Tessie...

Discussion du projet de déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 18 aout 1789

Garat (Aîné), Dominique
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Crenière, Jean-Baptiste
Jessé, Joseph-Henri, baron de
Bonnay, Charles François, marquis de
Glezen, Jacques Marie
Redon, Claude
Rewbell, Jean François
Pétion de Villeneuve, Jérome
Duport, Adrien Jean
Démeunier, Jean Nicolas
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Grégoire, Henri

January 1875

Garat Dominique, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Chapelier , Mirabeau André Boniface Lou...

Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790

Grégoire, Henri
Perrotin de Barmond, François de
Lanjuinais, Jean Denis
Robespierre, Maximilien
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Cochard, Claude Alexis
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Croy, Anne-Emmanuel, duc de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Redon, Claude
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Lannoy, Charles-François, comte de

January 1881

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Perrotin de Barmond François de, Lanjuinais Jean-Denis, Robespierre M...

Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouron, François Anne
Virieu, François Henri, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de

January 1883

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Noailles Louis Marie Marc Antoine,...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Moreau, Etienne Vincent
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Lapoule, Jean Louis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1885

Moreau Etienne-Vincent, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, La Poule Jean-Louis, Reg...

Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Sallé de Chou, Etienne François
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Chabroud, Charles
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Gourdan, Charles Claude Christophe
Babey, Pierre Marie Athanase
Robespierre, Maximilien
Châtelet, Louis-Marie du

January 1885

Estourmel Louis Marie, marquis d', Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Bouteville-Dumetz ...

Discussion sur le projet de décret sur l'artillerie et le génie, lors de la séance du 9 septembre 1790

Barnave, Antoine
Montmorency-Laval, Mathieu Jean Félicité, duc de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Thiboutot, Anne-Jean-Baptiste-Léon marquis de
Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Martineau, Louis Simon
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Rostaing, Just Antoine Marie Germain, marquis de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Destouff Milet de Mureau, Louis Marie Antoine

January 1884

Barnave Antoine, Montmorency-Laval Mathieu-Jean, comte de, Crillon François Félix Berton des Balbes,...

Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Grégoire, Henri
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Estourmel Louis Marie, marquis d', Folleville Antoine-Charles, marquis de, Grégoire Baptiste Henri, ...

Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Chasset, Charles Antoine
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Vieillard, Pierre Jacques
Bouche, Charles-François
Madier de Montjau, Noel Joseph
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Dumouchel, Jean-Baptiste

January 1884

Merlin de Douai, Chasset Charles Antoine, Lachèze Murel Pierre Joseph de, La Rochefoucauld-Liancourt...

Discussion sur le projet de décret sur la prolongation des pouvoirs des députés, lors de la séance du 19 avril 1790

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Maury, Jean Siffrein
Bonnay, Charles François, marquis de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Garat (Aîné), Dominique
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1882

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Démeunier Jean Nicolas, Maury Jean Siffrein, abbé, Bonnay Charles F...

Discussion sur un projet de décret concernant les membres des assemblées administratives de départements et de districts, lors de la séance du 20 mars 1790

Garat (Aîné), Dominique
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Camus, Armand Gaston
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Target, Guy Jean-Baptiste
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Rewbell, Jean François
Voidel, Charles
Démeunier, Jean Nicolas
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1881

Garat Dominique (Aîné), Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Mougins de Roquefort Jean Joseph, ...

Discussion autour du projet de décret sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné par le roi, lors de la séance du 26 juillet 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Malouet, Pierre Victor
Martineau, Louis Simon

January 1884

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Estourmel Louis Marie, marquis d', Gaultier de ...

Discussion du projet de décret concernant les droits de minage, hallage, etc, lors de la séance du 9 mars 1790

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