Add to ORKGBouche Charles-François. Décret concernant les consuls d'Aix, lors de la séance du 10 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. pp. 108-109
Décret concernant le serment des experts de domaines nationaux, lors de la séance du 9 juillet 1790....
Décret relatif aux personnes détenues à la suite de troubles d'Aix, lors de la séance du 20 janvier ...
Décret sur l'affaire de Marseille, lors de la séance du 27 mars 1790 au soir. In: Archives Parlement...
Bouche Charles-François. Décret concernant les consuls d'Aix, lors de la séance du 10 mars 1790. In:...
Gossin Pierre François. Décret concernant l'élection des juges-consuls, lors de la séance du 25 juin...
Décrets du 10 avril 1790 concernant des emprunts par diverses municipalités. In: Archives Parlementa...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Décret concernant l'administration des biens domaniaux dans la ville de Paris, lors de la séance du ...
Décret concernant l'appel des jugements rendus par les municipalités, lors de la séance du 23 mars 1...
Bouche Charles-François. Adresse de la ville d'Aix lors de la séance du 27 novembre 1790. In: Archiv...
Décret du 11 avril 1790 concernant le paiement d'un semestre aux maîtres de poste. In: Archives Parl...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790...
Voidel Charles. Décret accordant pleins pouvoirs aux commissaires envoyés par le roi à Aix, lors de ...
Vieillard Pierre Jacques. Décret concernant un arrêt du parlement de Toulouse et les consuls de la v...
Décret concernant le serment des experts de domaines nationaux, lors de la séance du 9 juillet 1790....
Décret relatif aux personnes détenues à la suite de troubles d'Aix, lors de la séance du 20 janvier ...
Décret sur l'affaire de Marseille, lors de la séance du 27 mars 1790 au soir. In: Archives Parlement...
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