Add to ORKGRenvoi de la lettre du ministre de la marine au comité colonial, lors de la séance du 10 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 112
Renvoi au comité de la marine du mémoire de M. de La Luzerne sur les dépenses du département de la m...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de...
Renvoi au comité de marine de la lettre du ministre de la marine sur le retard des régisseurs des vi...
Lettre du ministre de la marine sur l'état des possessions coloniales, lors de la séance du 10 mars ...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Renvoi au comité colonial d'une lettre du ministre de la marine, relative aux événements survenus à ...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Lettre du ministre de la marine sur un officier niçois, lors de la séance du 16 mars 1791. In: Archi...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre concernant les armements décrétés par l'Assem...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Renvoi du mémoire des ministres concernant les colonies au comité du commerce, lors de la séance du ...
Renvoi au comité de la marine du mémoire de M. de La Luzerne sur les dépenses du département de la m...
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