Add to ORKGCastellane Novejean Boniface Louis André, comte de. Renvoi au comité des finances du mémoire de la commune de Paris sur la suppression de certaines maisons religieuses, lors de la séance du 10 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 115
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Renvoi aux comités réunis de Constitution et des fin...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur le remboursement de la dette exigible, lors de la séa...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Renvoi au comité des finances de l'adresse de ...
Renvoi aux comités des finances et mendicité de la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du...
Mémoire de la commune de Paris sur la suppression de certaines maisons religieuses, lors de la séanc...
Nairac Pierre Paul, Périsse-Duluc Jean André. Renvoi au comité des finances des demandes de Bordeaux...
Renvoi aux comités ecclésiastique et de finances de la pétition des religieuses de Sainte-Clair-d'Au...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur les finances de M. Le Monnevry, citoyen de Paris, lor...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Martineau Louis-Simon, Gouttes Jean-Louis. Renvoi au comité de commerce et de mendicité réunis de la...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des finances d'un mémoire du ministre de la république d...
Renvoi au comité des finances de la lettre et du mémoire de M. Lambert, lors de la séance du 10 août...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi aux comités des finances et du commerce de l'adresse et du projet de décret des députés des s...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Renvoi aux comités réunis de Constitution et des fin...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur le remboursement de la dette exigible, lors de la séa...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Renvoi au comité des finances de l'adresse de ...
Renvoi aux comités des finances et mendicité de la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du...
Mémoire de la commune de Paris sur la suppression de certaines maisons religieuses, lors de la séanc...
Nairac Pierre Paul, Périsse-Duluc Jean André. Renvoi au comité des finances des demandes de Bordeaux...
Renvoi aux comités ecclésiastique et de finances de la pétition des religieuses de Sainte-Clair-d'Au...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur les finances de M. Le Monnevry, citoyen de Paris, lor...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Martineau Louis-Simon, Gouttes Jean-Louis. Renvoi au comité de commerce et de mendicité réunis de la...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des finances d'un mémoire du ministre de la république d...
Renvoi au comité des finances de la lettre et du mémoire de M. Lambert, lors de la séance du 10 août...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi aux comités des finances et du commerce de l'adresse et du projet de décret des députés des s...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Renvoi aux comités réunis de Constitution et des fin...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur le remboursement de la dette exigible, lors de la séa...