Add to ORKGDécret sur les frais d'expédition des décrets, lors de la séance du 13 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 152
Décret sur les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790. In: Archives Parlementaires ...
Dépot aux archives de l'Assemblée de plusieurs expéditions du garde des sceaux, lors de la séance du...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 13 avril 1791. In: Archives Parleme...
Décret sur les frais d'expédition des décrets, lors de la séance du 13 mars 1790. In: Archives Parle...
Dépôt aux archives de l'Assemblée d'expéditions en parchemin, lors de la séance du 13 juin 1790. In:...
Décret du 18 mars 1790 interprétatif du décret sur les procédures prévôtales. In: Archives Parlement...
Fin de la séance du 13 avril 1790, par le départ d'une partie de l'Assemblée. In: Archives Parlement...
Compte-rendu des expéditions en parchemin déposées aux archives, lors de la séance du mercredi 13 ju...
Dépôt d'expéditions en parchemin aux archives de l'assemblée nationale, lors de la séance du dimanch...
Treilhard Jean-Baptiste. Dépôt aux archives de l'Assemblée de diverses expéditions, lors de la séanc...
Dépôt aux archives de l'Assemblée d'expéditions du garde des sceaux, lors de la séance du 25 janvier...
Décret sur le paiement des débets et le rapprochement de l'arriéré, lors de la séance du 22 mars 179...
Levée de la séance du 13 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (178...
Décret sur le rapport à établir entre les caisses de l'ordinaire et de l'extraordinaire, lors de la ...
Gouttes Jean-Louis. Dépôt d'expéditions émanant du garde des sceaux aux archives de l'Assemblée, lor...
Décret sur les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790. In: Archives Parlementaires ...
Dépot aux archives de l'Assemblée de plusieurs expéditions du garde des sceaux, lors de la séance du...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 13 avril 1791. In: Archives Parleme...
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