Décret autorisant la ville de Toulouse à faire un emprunt, lors de la séance du 16 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 189
Lebreton Pierre, Jean. Décret sur un arrêt du parlement de Toulouse concernant une fondation, lors d...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde ...
Renvoi du mémoire de la municipalité de Schelestadt au comité des rapports, lors de la séance du 17 ...
Décret autorisant la ville de Toulouse à faire un emprunt, lors de la séance du 16 mars 1790. In: Ar...
Adresse de la ville de Toulouse sur l'éducation nationale lors de la séance du 22 novembre 1790. In:...
Vernier Théodore. Décrets autorisant des emprunts par diverses villes, lors de la séance du 16 avril...
Décret concernant la division du département de Toulouse, lors de la séance du 23 janvier 1790. In: ...
Information faite par la municipalité de Toulouse contre M. de Toulouse-Lautrec, en annexe de la séa...
Décret autorisant la ville d'Alby à faire un emprunt, lors de la séance du 8 mai 1790. In: Archives ...
Vernier Théodore. Décret autorisant un emprunt par la commune d'Etraye, lors de la séance du 15 octo...
Vernier Théodore. Décret autorisant un emprunt par la ville du Mans, lors de la séance du 4 novembre...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Décret autorisant un emprunt par la ville de Lyon, lors de la séance du 25 juin 1790. In: Archives P...
Décret autorisant un emprunt par la ville de Murat, lors de la séance du 2 juin 1790. In: Archives P...
Décret sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités, lors de la séance du 16 juillet 1790....
Lebreton Pierre, Jean. Décret sur un arrêt du parlement de Toulouse concernant une fondation, lors d...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde ...
Renvoi du mémoire de la municipalité de Schelestadt au comité des rapports, lors de la séance du 17 ...
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