Discussion sur le rapport des comités ecclésiastique et des domaines sur les bois et forêts, lors de la séance du 18 mars 1790

Discussion sur le rapport par M. de Boislandry sur la division du royaume en arrondissements métropolitains, lors de la séance du 6 juillet 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Pison du Galand, Alexis François
Kytspotter, Jean-Baptiste Louis de
Boislandry, François Louis de
Wimpffen, Félix Louis, baron de

January 1883

Bonnay Charles François, marquis de, Pison du Galand Alexis François, Kytspotter Jean-Baptiste Louis...

Discussion du décret du comité ecclésiastique désignant dans le département du Pas-de-Calais des maisons de retraite pour les religieux qui voudront vivre en commun, lors de la séance du 6 juin 1791

Breuvart, Jean-Léonard
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Legrand, Jérome
Méric de Montgazin, Jean-Baptiste de
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1887

Breuvart Jean-Léonard, Estourmel Louis Marie, marquis d', Legrand Jérome, Méric de Montgazin Jean-Ba...

Discussion autour du serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791

Bonal, François de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Beaupoil de Saint-Aulaire, Martial Louis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1885

Bonal François de, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Cazalès Jacques Antoine de, Beaupoil de Saint-Aul...

Discussion sur le rapport des comités ecclésiastique et des domaines sur les bois et forêts, lors de la séance du 18 mars 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Parent de Chassy, Louis
Pison du Galand, Alexis François
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1881

Lanjuinais Jean-Denis, Parent de Chassy Louis, Pison du Galand Alexis François, Folleville Antoine-C...

Discussion du décret sur les secours à donner aux ecclésiastiques détenus dans des maisons de sûreté ou de charité, lors de la séance du 11 janvier 1791

Camus, Armand Gaston
Andrieu, César Pierre

January 1885

Camus Armand Gaston, Andrieu César Pierre. Discussion du décret sur les secours à donner aux ecclési...

Discussion du décret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791

Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine
Vernier, Théodore

January 1885

Leleu de la Ville au Bois Claude Antoine, Vernier Théodore. Discussion du décret sur l’imposition de...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lors de la séance du 20 février 1790 au soir

Bonal, François de
Regnauld d'Epercy, Pierre-Ignace
La Fare, Anne Louis Henri de
Devillas, Jean-Baptiste
Populus, Marc Etienne
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Long, Pierre

January 1880

Bonal François de, Regnauld d'Epercy Pierre Ignace, La Fare Anne Louis Henri de, Devillas Jean-Bapti...

Discussion sur le rapport sur les bois et forêts nationales, lors de la séance du 6 août 1790

André, Antoine Balthazar d'
Bouche, Charles-François
Martineau, Louis Simon
Gouttes, Jean-Louis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Ménager, Antoine-Jean-François

January 1884

André Antoine Balthazar d', Bouche Charles-François, Martineau Louis Simon, Gouttes Jean-Louis, Bril...

Discussion sur les biens ecclésiastiques, lors de la séance du 13 octobre 1789

Camus, Armand Gaston
Dillon, Dominique, abbé
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Rastignac, Abbé de
Lanjuinais, Jean Denis

January 1877

Camus Armand Gaston, Dillon Dominique, abbé, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Rastignac ...

Discussion du décret du comité ecclésiastique fixant des maisons de retraite aux religieux du département du Nord, lors de la séance du 23 mai 1791

Breuvart, Jean-Léonard
Bouche, Charles-François
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1887

Breuvart Jean-Léonard, Bouche Charles-François, Treilhard Jean-Baptiste. Discussion du décret du com...

Discussion sur le serment des ecclésiastiques, lors de la séance du 26 avril 1791

Treilhard, Jean-Baptiste

January 1886

Treilhard Jean-Baptiste. Discussion sur le serment des ecclésiastiques, lors de la séance du 26 avri...

Discussion sur le fait de ne rien ajouter au serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791

Roederer, Pierre Louis
Faydel, Jean-Felix
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1885

Roederer Pierre-Louis, Faydel Jean-Felix, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Foucault de Lardimalie Lou...

Discussion du rapport du comité ecclésiastique sur la division des paroisses des villes de Sens, d’Auxerre et d’Angers, lors de la séance du 25 janvier 1791

Couturier, Jacob
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de

January 1885

Couturier Jacob, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de. Discussion du rapport du comité ecclé...

Discussion du décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des paroisses de Paris, lors de la séance du 4 février 1791

Martineau, Louis Simon
Bouche, Charles-François
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1885

Martineau Louis Simon, Bouche Charles-François, Treilhard Jean-Baptiste. Discussion du décret du com...

Discussion sur les rapports du comité de mendicité, lors de la séance du 15 juillet 1790

Malouet, Pierre Victor
Démeunier, Jean Nicolas
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1884

Malouet Pierre-Victor, Démeunier Jean Nicolas, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de...

Discussion sur le rapport par M. de Boislandry sur la division du royaume en arrondissements métropolitains, lors de la séance du 6 juillet 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Pison du Galand, Alexis François
Kytspotter, Jean-Baptiste Louis de
Boislandry, François Louis de
Wimpffen, Félix Louis, baron de

January 1883

Bonnay Charles François, marquis de, Pison du Galand Alexis François, Kytspotter Jean-Baptiste Louis...

Discussion du décret du comité ecclésiastique désignant dans le département du Pas-de-Calais des maisons de retraite pour les religieux qui voudront vivre en commun, lors de la séance du 6 juin 1791

Breuvart, Jean-Léonard
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Legrand, Jérome
Méric de Montgazin, Jean-Baptiste de
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1887

Breuvart Jean-Léonard, Estourmel Louis Marie, marquis d', Legrand Jérome, Méric de Montgazin Jean-Ba...

Discussion autour du serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791

Bonal, François de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Beaupoil de Saint-Aulaire, Martial Louis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1885

Bonal François de, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Cazalès Jacques Antoine de, Beaupoil de Saint-Aul...

Discussion sur le rapport des comités ecclésiastique et des domaines sur les bois et forêts, lors de la séance du 18 mars 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Parent de Chassy, Louis
Pison du Galand, Alexis François
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1881

Lanjuinais Jean-Denis, Parent de Chassy Louis, Pison du Galand Alexis François, Folleville Antoine-C...

Discussion du décret sur les secours à donner aux ecclésiastiques détenus dans des maisons de sûreté ou de charité, lors de la séance du 11 janvier 1791

Camus, Armand Gaston
Andrieu, César Pierre

January 1885

Camus Armand Gaston, Andrieu César Pierre. Discussion du décret sur les secours à donner aux ecclési...

Discussion du décret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791

Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine
Vernier, Théodore

January 1885

Leleu de la Ville au Bois Claude Antoine, Vernier Théodore. Discussion du décret sur l’imposition de...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lors de la séance du 20 février 1790 au soir

Bonal, François de
Regnauld d'Epercy, Pierre-Ignace
La Fare, Anne Louis Henri de
Devillas, Jean-Baptiste
Populus, Marc Etienne
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Long, Pierre

January 1880

Bonal François de, Regnauld d'Epercy Pierre Ignace, La Fare Anne Louis Henri de, Devillas Jean-Bapti...

Discussion sur le rapport sur les bois et forêts nationales, lors de la séance du 6 août 1790

André, Antoine Balthazar d'
Bouche, Charles-François
Martineau, Louis Simon
Gouttes, Jean-Louis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Ménager, Antoine-Jean-François

January 1884

André Antoine Balthazar d', Bouche Charles-François, Martineau Louis Simon, Gouttes Jean-Louis, Bril...

Discussion sur les biens ecclésiastiques, lors de la séance du 13 octobre 1789

Camus, Armand Gaston
Dillon, Dominique, abbé
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Rastignac, Abbé de
Lanjuinais, Jean Denis

January 1877

Camus Armand Gaston, Dillon Dominique, abbé, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Rastignac ...

Discussion du décret du comité ecclésiastique fixant des maisons de retraite aux religieux du département du Nord, lors de la séance du 23 mai 1791

Breuvart, Jean-Léonard
Bouche, Charles-François
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1887

Breuvart Jean-Léonard, Bouche Charles-François, Treilhard Jean-Baptiste. Discussion du décret du com...

Discussion sur le serment des ecclésiastiques, lors de la séance du 26 avril 1791

Treilhard, Jean-Baptiste

January 1886

Treilhard Jean-Baptiste. Discussion sur le serment des ecclésiastiques, lors de la séance du 26 avri...

Discussion sur le fait de ne rien ajouter au serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791

Roederer, Pierre Louis
Faydel, Jean-Felix
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1885

Roederer Pierre-Louis, Faydel Jean-Felix, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Foucault de Lardimalie Lou...

Discussion du rapport du comité ecclésiastique sur la division des paroisses des villes de Sens, d’Auxerre et d’Angers, lors de la séance du 25 janvier 1791

Couturier, Jacob
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de

January 1885

Couturier Jacob, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de. Discussion du rapport du comité ecclé...

Discussion du décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des paroisses de Paris, lors de la séance du 4 février 1791

Martineau, Louis Simon
Bouche, Charles-François
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1885

Martineau Louis Simon, Bouche Charles-François, Treilhard Jean-Baptiste. Discussion du décret du com...

Discussion sur les rapports du comité de mendicité, lors de la séance du 15 juillet 1790

Malouet, Pierre Victor
Démeunier, Jean Nicolas
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1884

Malouet Pierre-Victor, Démeunier Jean Nicolas, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de...

Discussion sur le rapport par M. de Boislandry sur la division du royaume en arrondissements métropolitains, lors de la séance du 6 juillet 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Pison du Galand, Alexis François
Kytspotter, Jean-Baptiste Louis de
Boislandry, François Louis de
Wimpffen, Félix Louis, baron de

January 1883

Bonnay Charles François, marquis de, Pison du Galand Alexis François, Kytspotter Jean-Baptiste Louis...

Discussion du décret du comité ecclésiastique désignant dans le département du Pas-de-Calais des maisons de retraite pour les religieux qui voudront vivre en commun, lors de la séance du 6 juin 1791

Breuvart, Jean-Léonard
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Legrand, Jérome
Méric de Montgazin, Jean-Baptiste de
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1887

Breuvart Jean-Léonard, Estourmel Louis Marie, marquis d', Legrand Jérome, Méric de Montgazin Jean-Ba...

Discussion autour du serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791

Bonal, François de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Beaupoil de Saint-Aulaire, Martial Louis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1885

Bonal François de, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Cazalès Jacques Antoine de, Beaupoil de Saint-Aul...

Discussion sur le rapport des comités ecclésiastique et des domaines sur les bois et forêts, lors de la séance du 18 mars 1790

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Discussion sur le rapport des comités ecclésiastique et des domaines sur les bois et forêts, lors de la séance du 18 mars 1790

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