Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Motion de M. Duval d'Eprémesnil sur l'envoi d'une députation au roi et à la reine, lors de la séance du 19 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 241
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Déclaration de M. Duval d'Eprémesnil sur les libelles contre lui, e...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Motion de M. Le Chapelier sur la circulation du chariot de piastres des...
Hébrard (de Fau) Pierre. Motion rejetée de M. Hébrard concernant le décret sur la haute cour nationa...
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Motion de M. Duval d'Eprémesnil sur l'envoi d'une députation au roi...
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Motion de M. Duval d'Eprémesnil pour la suppression des comités des...
Duval d'Eprémesnil Jean-Jacques. Motion de M. Duval d'Esprémesnil sur le privilège de la Compagnie d...
Duval d'Eprémesnil Jean-Jacques. Mise à l'ordre du jour d'une motion de M. Duval d'Eprémesnil sur le...
Renouvellement de la motion de M. le comte de Clermont-Tonnerre sur le rappel à l'ordre de M. Duval ...
Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
Démeunier Jean Nicolas. Motion de M. Démeunier sur les mesures à prendre pour le retour du roi et de...
Motion sur la rédaction de deux décrets rendus le mois de mars 1791, lors de la séance du 29 mars 17...
Motion décrétée de M. de Mirabeau concernant le projet de décret sur la résidence des fonctionnaires...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion de M. Fréteau relative à l'emploi des dons patriotiques, lors...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Defermon des Chapelières Jacques, Beauharnais Alexandre François, vicom...
Lévis Pierre Marc Gaston, duc de. Motion de M. le duc de Lévis en faveur des individus condamnés aux...
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Déclaration de M. Duval d'Eprémesnil sur les libelles contre lui, e...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Motion de M. Le Chapelier sur la circulation du chariot de piastres des...
Hébrard (de Fau) Pierre. Motion rejetée de M. Hébrard concernant le décret sur la haute cour nationa...
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