Add to ORKGGouttes Jean-Louis. Ajournement de la motion de M. l'abbé Gouttes sur la circulation du numéraire, lors de la séance du 20 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 258
Ajournement de la motion pour remettre en vigueur les lois contre les usuriers, lors de la séance du...
Fauchet Claude. Motion de l'abbé Fauchet sur l'étendue et l'organisation du département de Paris, lo...
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Gouttes Jean-Louis. Ajournement de la motion de M. l'abbé Gouttes sur la circulation du numéraire, l...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul, Gouttes Jean-Louis. Motion de M. l'abbé Gouttes sur la circulatio...
Treilhard Jean-Baptiste, Gouttes Jean-Louis. Motion de l'abbé Gouttes sur les impositions de 1791, l...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire sur l'éligibilité des gens de couleur, l...
Renvoi au commité des finances du projet de décret de M. l'abbé Gouttes sur la circulation du numéra...
Ajournement de la motion de M. l'abbé Colaud de la Salcette sur les biens du clergé, lors de la séan...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire sur les Français détenus à l'étranger, l...
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Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de l'abbé Grégoire sur l'augmentation du nombre des membres du...
Renvoi au comité de la motion de M. l'abbé Guyardin relative au traitement des vicaires des villes, ...
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