Add to ORKGDécret sur le paiement des débets et le rapprochement de l'arriéré, lors de la séance du 22 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. pp. 297-298
Décret fixant le traitement des directeurs des séminaires, lors de la séance du 22 décembre 1790. In...
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Décret sur le paiement des débets et le rapprochement de l'arriéré, lors de la séance du 22 mars 179...
Décret du 18 mars 1790 interprétatif du décret sur les procédures prévôtales. In: Archives Parlement...
Décret sur le rapport à établir entre les caisses de l'ordinaire et de l'extraordinaire, lors de la ...
Décret du 18 mars 1790 interprétatif du décret sur les procédures prévôtales. In: Archives Parlement...
Décret sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin. In:...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
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Décret sur les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790. In: Archives Parlementaires ...
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