Add to ORKGBaron François-Louis. Décret concernant les échanges de domaines nationaux, lors de la séance du 24 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 340
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département de l'Artois, lors de la séance ...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 23 avril 1791. In: Archives Parleme...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division des départements de la Bretagne, lors de la sé...
Décret, amendé, sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 26 mai 1791. In: ...
Décret concernant les lettres de change pour les colonies, lors de la séance du 25 mars 1790. In: Ar...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Par...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 28 janvier 1790. In...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 24 mai 179...
Camus Armand Gaston. Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 14 janvier 179...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Haut-Limousin, lors de la sé...
Décret du 27 novembre 1789 concernant les étrennes. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Périgord, lors de la séance ...
Décret concernant le serment des experts de domaines nationaux, lors de la séance du 9 juillet 1790....
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 23 mars 17...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département de l'Artois, lors de la séance ...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 23 avril 1791. In: Archives Parleme...
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Décret, amendé, sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 26 mai 1791. In: ...
Décret concernant les lettres de change pour les colonies, lors de la séance du 25 mars 1790. In: Ar...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Par...
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Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 24 mai 179...
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