Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790

Discussion sur le traitement des évêques anciennement démis, lors de la séance du 24 juillet 1790

Chasset, Charles Antoine
Ruffo de Laric, Claude Marie
Legrand, Jérome
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Thibault, Anne Alexandre Marie

January 1884

Chasset Charles Antoine, Ruffo de Laric Claude Marie, Legrand Jérome, Estourmel Louis Marie, marquis...

Reprise de la discussion sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gouttes, Jean-Louis
Camus, Armand Gaston

January 1881

Estourmel Louis Marie, marquis d', Gouttes Jean-Louis, Camus Armand Gaston. Reprise de la discussion...

Discussion sur le décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 15 janvier 1791

Lavie, Marc David
Martineau, Louis Simon
Dubois de Crancé, Edmond Louis
Lachèze Murel, Pierre Joseph de

January 1885

Lavie Marc Antoine, Martineau Louis Simon, Dubois de Crancé Edmond Louis, Lachèze Murel Pierre Josep...

Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Maury, Jean Siffrein
Garat (Aîné), Dominique
Voidel, Charles
Devillas, Jean-Baptiste
Châtelet, Louis-Marie du
Target, Guy Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Sinety, André-Louis-Esprit de
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Harambure, Louis-François-Alexandre, baron d'
Démeunier, Jean Nicolas
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1881

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Maury Jean Siffrein, abbé, Garat Dominique (Aîné), Voidel Charles, Devi...

Discussion sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790

Fontaine de Biré, Marie-Sébastien-Charles-François
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1881

de Biré, Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Discussion sur les états de paiements du Trésor Royal co...

Discussion du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Bouche, Charles-François
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Lally-Tollendal, Trophime-Gérard
Boufflers, Stanislas Jean de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lanjuinais, Jean Denis
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Toulongeon, Hippolyte-Jean-René, marquis de

January 1875

Target Guy-Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Mortemart Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart...

Discussion sur les paiements de M. de Biré comme trésorier extraordinaire de guerre, lors de la séance du 25 mars 1790

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Laborde de Méréville, François Louis Joseph de
Dillon, Arthur
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Malouet, Pierre Victor
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Fontaine de Biré, Marie-Sébastien-Charles-François
Camus, Armand Gaston

January 1881

Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Laborde de Méréville François Lo...

Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Treilhard, Jean-Baptiste
Robespierre, Maximilien
Maury, Jean Siffrein
Barnave, Antoine
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Brostaret, Jean-Baptiste
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thouret, Jacques Guillaume

January 1878

Le Chapelier Isaac René Guy, Gaultier de Biauzat Jean-François, Treilhard Jean-Baptiste, Robespierre...

Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Robespierre, Maximilien
Couppé de Kervennou, Gabriel
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Cazalès, Jacques Antoine de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Voidel, Charles
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lanjuinais, Jean Denis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Baudouin de Maisonblanche, Jean-Marie

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, Robespierre Maximilien, Couppé de Kervennou Gabriel, Boutteville-...

Discussion sur la motion de M. Camus sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790, lors de la séance du 25 mars 1790

Anson, Pierre Hubert
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Camus, Armand Gaston
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1881

Anson Pierre Hubert, Estourmel Louis Marie, marquis d', Moreau de Saint-Méry Louis Elie, Camus Arman...

Discussion d’un décret destinant aux cendres des grands hommes le nouvel édifice de Sainte-Geneviève et portant que Mirabeau y sera transporté, lors de la séance du 4 avril 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Chabroud, Charles
Béhin, Pierre-Florent
Bourdon, Antoine
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Chabroud Charles, B...

Discussion concernant le projet de décret sur les conseils de guerre, lors de la séance du 28 avril 1790

Robespierre, Maximilien
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Démeunier, Jean Nicolas
Garat (Aîné), Dominique
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de
Barnave, Antoine
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1883

Robespierre Maximilien, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Démeunier Jean Nicolas, Gara...

Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791

Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Martineau, Louis Simon
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thibault, Anne Alexandre Marie
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Lanjuinais Jean Denis, Mirabeau Honoré-Gabriel R...

Discussion sur la rédaction du décret sur les octrois, lors de la séance du 28 janvier 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Bouchotte, Pierre Paul
Anson, Pierre Hubert
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1880

Lanjuinais Jean-Denis, Bouchotte Pierre Paul, Anson Pierre Hubert, Estourmel Louis Marie, marquis d'...

Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Defermon des Chapelières, Jacques
Cazalès, Jacques Antoine de
Malouet, Pierre Victor
Lavenue, Raymond
Anson, Pierre Hubert
Rochebrune, Amable de Brugier, baron de
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
André, Antoine Balthazar d'
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis d...

Discussion sur le traitement des évêques anciennement démis, lors de la séance du 24 juillet 1790

Chasset, Charles Antoine
Ruffo de Laric, Claude Marie
Legrand, Jérome
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Thibault, Anne Alexandre Marie

January 1884

Chasset Charles Antoine, Ruffo de Laric Claude Marie, Legrand Jérome, Estourmel Louis Marie, marquis...

Reprise de la discussion sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gouttes, Jean-Louis
Camus, Armand Gaston

January 1881

Estourmel Louis Marie, marquis d', Gouttes Jean-Louis, Camus Armand Gaston. Reprise de la discussion...

Discussion sur le décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 15 janvier 1791

Lavie, Marc David
Martineau, Louis Simon
Dubois de Crancé, Edmond Louis
Lachèze Murel, Pierre Joseph de

January 1885

Lavie Marc Antoine, Martineau Louis Simon, Dubois de Crancé Edmond Louis, Lachèze Murel Pierre Josep...

Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Maury, Jean Siffrein
Garat (Aîné), Dominique
Voidel, Charles
Devillas, Jean-Baptiste
Châtelet, Louis-Marie du
Target, Guy Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Sinety, André-Louis-Esprit de
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Harambure, Louis-François-Alexandre, baron d'
Démeunier, Jean Nicolas
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1881

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Maury Jean Siffrein, abbé, Garat Dominique (Aîné), Voidel Charles, Devi...

Discussion sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790

Fontaine de Biré, Marie-Sébastien-Charles-François
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1881

de Biré, Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Discussion sur les états de paiements du Trésor Royal co...

Discussion du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Bouche, Charles-François
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Lally-Tollendal, Trophime-Gérard
Boufflers, Stanislas Jean de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lanjuinais, Jean Denis
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Toulongeon, Hippolyte-Jean-René, marquis de

January 1875

Target Guy-Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Mortemart Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart...

Discussion sur les paiements de M. de Biré comme trésorier extraordinaire de guerre, lors de la séance du 25 mars 1790

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Laborde de Méréville, François Louis Joseph de
Dillon, Arthur
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Malouet, Pierre Victor
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Fontaine de Biré, Marie-Sébastien-Charles-François
Camus, Armand Gaston

January 1881

Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Laborde de Méréville François Lo...

Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Treilhard, Jean-Baptiste
Robespierre, Maximilien
Maury, Jean Siffrein
Barnave, Antoine
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Brostaret, Jean-Baptiste
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thouret, Jacques Guillaume

January 1878

Le Chapelier Isaac René Guy, Gaultier de Biauzat Jean-François, Treilhard Jean-Baptiste, Robespierre...

Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Robespierre, Maximilien
Couppé de Kervennou, Gabriel
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Cazalès, Jacques Antoine de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Voidel, Charles
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lanjuinais, Jean Denis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Baudouin de Maisonblanche, Jean-Marie

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, Robespierre Maximilien, Couppé de Kervennou Gabriel, Boutteville-...

Discussion sur la motion de M. Camus sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790, lors de la séance du 25 mars 1790

Anson, Pierre Hubert
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Camus, Armand Gaston
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1881

Anson Pierre Hubert, Estourmel Louis Marie, marquis d', Moreau de Saint-Méry Louis Elie, Camus Arman...

Discussion d’un décret destinant aux cendres des grands hommes le nouvel édifice de Sainte-Geneviève et portant que Mirabeau y sera transporté, lors de la séance du 4 avril 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Chabroud, Charles
Béhin, Pierre-Florent
Bourdon, Antoine
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Chabroud Charles, B...

Discussion concernant le projet de décret sur les conseils de guerre, lors de la séance du 28 avril 1790

Robespierre, Maximilien
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Démeunier, Jean Nicolas
Garat (Aîné), Dominique
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de
Barnave, Antoine
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1883

Robespierre Maximilien, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Démeunier Jean Nicolas, Gara...

Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791

Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Martineau, Louis Simon
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thibault, Anne Alexandre Marie
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Lanjuinais Jean Denis, Mirabeau Honoré-Gabriel R...

Discussion sur la rédaction du décret sur les octrois, lors de la séance du 28 janvier 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Bouchotte, Pierre Paul
Anson, Pierre Hubert
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1880

Lanjuinais Jean-Denis, Bouchotte Pierre Paul, Anson Pierre Hubert, Estourmel Louis Marie, marquis d'...

Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Defermon des Chapelières, Jacques
Cazalès, Jacques Antoine de
Malouet, Pierre Victor
Lavenue, Raymond
Anson, Pierre Hubert
Rochebrune, Amable de Brugier, baron de
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
André, Antoine Balthazar d'
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis d...

Discussion sur le traitement des évêques anciennement démis, lors de la séance du 24 juillet 1790

Chasset, Charles Antoine
Ruffo de Laric, Claude Marie
Legrand, Jérome
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Thibault, Anne Alexandre Marie

January 1884

Chasset Charles Antoine, Ruffo de Laric Claude Marie, Legrand Jérome, Estourmel Louis Marie, marquis...

Reprise de la discussion sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gouttes, Jean-Louis
Camus, Armand Gaston

January 1881

Estourmel Louis Marie, marquis d', Gouttes Jean-Louis, Camus Armand Gaston. Reprise de la discussion...

Discussion sur le décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 15 janvier 1791

Lavie, Marc David
Martineau, Louis Simon
Dubois de Crancé, Edmond Louis
Lachèze Murel, Pierre Joseph de

January 1885

Lavie Marc Antoine, Martineau Louis Simon, Dubois de Crancé Edmond Louis, Lachèze Murel Pierre Josep...

Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790

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