Discussion sur la proposition de M. Necker concernant l'établissement d'un bureau de trésorerie, lors de la séance du 26 mars 1790

Discussion concernant la proposition de rédaction par M. Démeunier de l'article 15 du projet de décret sur la police correctionnelle (titre II du décret sur la police municipale), lors de la séance du 7 juillet 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Garat Aîné, Dominique
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Chabroud, Charles
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

Lanjuinais Jean Denis, Garat (Aîné) Dominique, Merlin de Douai, Chabroud Charles, Démeunier Jean Nic...

Discussion au sujet de la proposition de M. Duport, lors de la séance du 2 janvier 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Muguet de Nanthou, François Felix
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Nairac, Pierre Paul
Vrigny, René Vauquelin, marquis de
Poix, Philippe Louis de Noailles, prince de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duhart, Jean-Bernard
Lameth, Charles Malo, comte de

January 1880

Cazalès Jacques Antoine de, Gaultier de Biauzat Jean-François, Muguet de Nanthou François Felix, Lia...

Discussion sur la proposition de remboursement des détenteurs de brevets, lors de la séance du 24 novembre 1790

Dubois de Crancé, Edmond Louis
Lavie, Marc David
Camus, Armand Gaston

January 1885

Dubois de Crancé Edmond Louis, Lavie Marc Antoine, Camus Armand Gaston. Discussion sur la propositio...

Discussion sur la proposition de M. Necker concernant l'établissement d'un bureau de trésorerie, lors de la séance du 26 mars 1790

La Révellière-Lépeaux, Louis Marie de
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Rewbell, Jean François
Démeunier, Jean Nicolas
Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de
Barnave, Antoine

January 1881

La Révellière-Lépeaux Louis-Marie de, Lucas Jean-Baptiste-Joseph, Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul...

Discussion sur le mémoire de M. Necker et sur l'adresse de la ville de Paris, lors de la séance du 7 mars 1790

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Croy, Anne-Emmanuel, duc de
Cazalès, Jacques Antoine de
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1881

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Croy Anne-Emmanuel, duc de, Cazalès Jacques Antoine ...

Discussion sur la proposition d'adjoindre M. Bureaux de Pusy au comité militaire, lors de la séance du 16 décembre 1789

Volney, Constantin François Chasseboeuf de
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Madier de Montjau, Noel Joseph
Roederer, Pierre Louis
Lameth, Charles Malo, comte de

January 1878

Volney Constantin François Chasseboeuf de, Dubois de Crancé Edmond Louis, Sillery Charles Alexis Bru...

Discussion sur la proposition de M. Démeunier concernant le complément du Corps législatif, lors de la séance du 13 juin 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Thouret, Jacques Guillaume
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1887

Démeunier Jean Nicolas, Thouret Jacques-Guillaume, Prieur (de la Marne). Discussion sur la propositi...

Discussion sur le rapport présenté par le comité des finances, sur le plan de M. Necker, lors de la séance du 2 octobre 1789

Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Target, Guy Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de

January 1877

Lachèze Murel Pierre Joseph de, Target Guy-Jean-baptiste, Camus Armand Gaston, Fréteau de Saint-Just...

Discussion à propos du décret concernant le serment des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 28 avril 1790

Roederer, Pierre Louis
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Camus, Armand Gaston

January 1883

Roederer Pierre Louis, Dufraisse-Duchey Amable Gilbert, Camus Armand Gaston. Discussion à propos du ...

Discussion sur la lettre de dénonciation de M. Necker par Colmar, lors de la séance du 8 juillet 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
André, Antoine Balthazar d'

January 1883

Lanjuinais Jean-Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Dupont de Nemours Pierre...

Discussion autour de la proposition d'un projet de décret par M. Bouche concernant les renseignements de la vente des biens nationaux, lors de la séance du 22 juillet 1790

Bouche, Charles-François
André, Antoine Balthazar d'
Gouttes, Jean-Louis

January 1884

Bouche Charles-François, André Antoine Balthazar d', Gouttes Jean-Louis. Discussion autour de la pro...

Discussion du rapport par M. Vernier sur le mémoire de M. Necker, du 25 juillet, lors de la séance du 2 aout 1790

André, Antoine Balthazar d'
Vernier, Théodore
Camus, Armand Gaston
Morel Dieusie, Jean-Charles Antoine, comte de

January 1884

André Antoine Balthazar d', Vernier Théodore, Camus Armand Gaston, Morel Dieusie Jean-Charles Antoin...

Discussion sur la proposition de M. Lanjuinais au sujet des déportations illégales d'ecclésiastiques non assermentés, lors de la séance du 14 septembre 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Chabroud, Charles

January 1888

Lanjuinais Jean Denis, Goupil de Préfeln Guillaume François, Chabroud Charles. Discussion sur la pro...

Discussion des propositions faites par la députation de la commune de Paris, lors de la séance du 5 juin 1790

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Le Deist de Botidoux, Jean-François

January 1883

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Le Deist...

Discussion autour d'une proposition de M. Vernier relative au service du mois d'août, lors de la séance du 7 août 1790

Vernier, Théodore
Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon

January 1884

Vernier Théodore, Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis Simon. Discussion autour d'une proposition de ...

Discussion concernant la proposition de rédaction par M. Démeunier de l'article 15 du projet de décret sur la police correctionnelle (titre II du décret sur la police municipale), lors de la séance du 7 juillet 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Garat Aîné, Dominique
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Chabroud, Charles
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

Lanjuinais Jean Denis, Garat (Aîné) Dominique, Merlin de Douai, Chabroud Charles, Démeunier Jean Nic...

Discussion au sujet de la proposition de M. Duport, lors de la séance du 2 janvier 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Muguet de Nanthou, François Felix
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Nairac, Pierre Paul
Vrigny, René Vauquelin, marquis de
Poix, Philippe Louis de Noailles, prince de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duhart, Jean-Bernard
Lameth, Charles Malo, comte de

January 1880

Cazalès Jacques Antoine de, Gaultier de Biauzat Jean-François, Muguet de Nanthou François Felix, Lia...

Discussion sur la proposition de remboursement des détenteurs de brevets, lors de la séance du 24 novembre 1790

Dubois de Crancé, Edmond Louis
Lavie, Marc David
Camus, Armand Gaston

January 1885

Dubois de Crancé Edmond Louis, Lavie Marc Antoine, Camus Armand Gaston. Discussion sur la propositio...

Discussion sur la proposition de M. Necker concernant l'établissement d'un bureau de trésorerie, lors de la séance du 26 mars 1790

La Révellière-Lépeaux, Louis Marie de
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Rewbell, Jean François
Démeunier, Jean Nicolas
Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de
Barnave, Antoine

January 1881

La Révellière-Lépeaux Louis-Marie de, Lucas Jean-Baptiste-Joseph, Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul...

Discussion sur le mémoire de M. Necker et sur l'adresse de la ville de Paris, lors de la séance du 7 mars 1790

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Croy, Anne-Emmanuel, duc de
Cazalès, Jacques Antoine de
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1881

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Croy Anne-Emmanuel, duc de, Cazalès Jacques Antoine ...

Discussion sur la proposition d'adjoindre M. Bureaux de Pusy au comité militaire, lors de la séance du 16 décembre 1789

Volney, Constantin François Chasseboeuf de
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Madier de Montjau, Noel Joseph
Roederer, Pierre Louis
Lameth, Charles Malo, comte de

January 1878

Volney Constantin François Chasseboeuf de, Dubois de Crancé Edmond Louis, Sillery Charles Alexis Bru...

Discussion sur la proposition de M. Démeunier concernant le complément du Corps législatif, lors de la séance du 13 juin 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Thouret, Jacques Guillaume
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1887

Démeunier Jean Nicolas, Thouret Jacques-Guillaume, Prieur (de la Marne). Discussion sur la propositi...

Discussion sur le rapport présenté par le comité des finances, sur le plan de M. Necker, lors de la séance du 2 octobre 1789

Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Target, Guy Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de

January 1877

Lachèze Murel Pierre Joseph de, Target Guy-Jean-baptiste, Camus Armand Gaston, Fréteau de Saint-Just...

Discussion à propos du décret concernant le serment des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 28 avril 1790

Roederer, Pierre Louis
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Camus, Armand Gaston

January 1883

Roederer Pierre Louis, Dufraisse-Duchey Amable Gilbert, Camus Armand Gaston. Discussion à propos du ...

Discussion sur la lettre de dénonciation de M. Necker par Colmar, lors de la séance du 8 juillet 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
André, Antoine Balthazar d'

January 1883

Lanjuinais Jean-Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Dupont de Nemours Pierre...

Discussion autour de la proposition d'un projet de décret par M. Bouche concernant les renseignements de la vente des biens nationaux, lors de la séance du 22 juillet 1790

Bouche, Charles-François
André, Antoine Balthazar d'
Gouttes, Jean-Louis

January 1884

Bouche Charles-François, André Antoine Balthazar d', Gouttes Jean-Louis. Discussion autour de la pro...

Discussion du rapport par M. Vernier sur le mémoire de M. Necker, du 25 juillet, lors de la séance du 2 aout 1790

André, Antoine Balthazar d'
Vernier, Théodore
Camus, Armand Gaston
Morel Dieusie, Jean-Charles Antoine, comte de

January 1884

André Antoine Balthazar d', Vernier Théodore, Camus Armand Gaston, Morel Dieusie Jean-Charles Antoin...

Discussion sur la proposition de M. Lanjuinais au sujet des déportations illégales d'ecclésiastiques non assermentés, lors de la séance du 14 septembre 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Chabroud, Charles

January 1888

Lanjuinais Jean Denis, Goupil de Préfeln Guillaume François, Chabroud Charles. Discussion sur la pro...

Discussion des propositions faites par la députation de la commune de Paris, lors de la séance du 5 juin 1790

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Le Deist de Botidoux, Jean-François

January 1883

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Le Deist...

Discussion autour d'une proposition de M. Vernier relative au service du mois d'août, lors de la séance du 7 août 1790

Vernier, Théodore
Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon

January 1884

Vernier Théodore, Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis Simon. Discussion autour d'une proposition de ...

Discussion concernant la proposition de rédaction par M. Démeunier de l'article 15 du projet de décret sur la police correctionnelle (titre II du décret sur la police municipale), lors de la séance du 7 juillet 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Garat Aîné, Dominique
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Chabroud, Charles
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

Lanjuinais Jean Denis, Garat (Aîné) Dominique, Merlin de Douai, Chabroud Charles, Démeunier Jean Nic...

Discussion au sujet de la proposition de M. Duport, lors de la séance du 2 janvier 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Muguet de Nanthou, François Felix
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Nairac, Pierre Paul
Vrigny, René Vauquelin, marquis de
Poix, Philippe Louis de Noailles, prince de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duhart, Jean-Bernard
Lameth, Charles Malo, comte de

January 1880

Cazalès Jacques Antoine de, Gaultier de Biauzat Jean-François, Muguet de Nanthou François Felix, Lia...

Discussion sur la proposition de remboursement des détenteurs de brevets, lors de la séance du 24 novembre 1790

Dubois de Crancé, Edmond Louis
Lavie, Marc David
Camus, Armand Gaston

January 1885

Dubois de Crancé Edmond Louis, Lavie Marc Antoine, Camus Armand Gaston. Discussion sur la propositio...

Discussion sur la proposition de M. Necker concernant l'établissement d'un bureau de trésorerie, lors de la séance du 26 mars 1790

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