Add to ORKGDémeunier Jean Nicolas. Projet de décret de M. Démeunier demandant une visite au roi, lors de la séance du 26 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 360
Démeunier Jean Nicolas. Projet de décret de M. Démeunier sur la question des petites monnaies, lors ...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Heurtault de Lamerville sur le dessèchement des marai...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Démeunier Jean Nicolas. Projet de décret de M. Démeunier demandant une visite au roi, lors de la séa...
Démeunier Jean Nicolas. Présentation de décrets au Roi, lors de la séance du 4 janvier 1790. In: Arc...
Démeunier Jean Nicolas. Projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avr...
Démeunier Jean Nicolas. Compte-rendu de l'envoi de la députation au Roi, lors de la séance du 2 janv...
Ambly Claude Jean, marquis d'. Projet de décret de M. d'Ambly sur les abus de la vaine pâture, lors ...
Projet de décret par M. Guillaume sur les avoués, en annexe de la séance du 20 décembre 1790. In: Ar...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la v...
Démeunier Jean Nicolas. Résultat de l'élection pour la Présidence, lors de la séance du 4 janvier 17...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Démeunier Jean Nicolas. Décret portant l'envoi de l'adresse de l'Assemblée aux Français sur le dépar...
Projet de décret de M. Dupont de Nemours sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790. I...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère sur les chasses du roi, lors de la séance du ...
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Projet de décret contenu dans le rapport de M. Heurtault de Lamerville sur le dessèchement des marai...
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