Discussion du projet d'instruction pour les colonies, lors de la séance du 28 mars 1790

Discussion sur le décret concernant les lettres de change pour les colonies, lors de la séance du 25 mars 1790

Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Camus, Armand Gaston
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1881

Lachèze Murel Pierre Joseph de, Bousmard de Chantraine Henri-Jean de, Camus Armand Gaston, Briois de...

Discussion du projet d'instruction sur la contribution foncière lors de la séance du 22 novembre 1790

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1885

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Lucas Je...

Discussion du projet de décret des comités de Constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce et des colonies, sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791

Malouet, Pierre Victor
Payen de Boisneuf, Jean
Nairac, Pierre Paul
Grégoire, Henri

January 1886

Malouet Pierre-Victor, Payen de Boisneuf Jean, Nairac Pierre-Paul, Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Di...

Discussion du projet d'instruction pour les colonies, lors de la séance du 28 mars 1790

Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Cocherel, Nicolas Robert de
Maury, Jean Siffrein
Reynaud de Villeverd, Jean-François, comte de

January 1881

Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Cocherel Nicolas Robert de, Maury Jean Siffrein, abbé, ...

Discussion sur le projet de décret contenu dans l'instruction pour les colonies, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin

Reynaud de Villeverd, Jean-François, comte de
Cocherel, Nicolas Robert de

January 1881

Reynaud de Villeverd Jean-François, comte de, Cocherel Nicolas Robert de. Discussion sur le projet d...

Reprise de la discussion du projet d'instruction pour les colonies, lors de la séance du 28 mars 1790

Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de
Dillon, Arthur
Barnave, Antoine
Reynaud de Villeverd, Jean-François, comte de
Cocherel, Nicolas Robert de
Aiguillon, Armand de Vignerot du Plessis, duc d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1881

Gouy-d'Arcy Louis-Marthe, marquis de, Dillon Arthur de, Barnave Antoine, Reynaud de Villeverd Jean-F...

Discussion sur le projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 23 septembre 1791

Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Lavie, Marc David
Blin, Pierre François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Rewbell, Jean François
Long, Pierre
Thouret, Jacques Guillaume

January 1888

Dupont de Nemours Pierre Samuel, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Lavie Marc David, Bli...

Discussion du projet de décret sur les instructions à envoyer aux colonies, lors de la séance du 14 juin 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Grégoire, Henri
Lavie, Marc David
Cigongne, Jean Etienne de
Gombert, Martin
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Malouet, Pierre Victor
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Delavigne, Jacques

January 1887

Pétion de Villeneuve Jérome, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Lavie Marc Antoine, Cigongne Jean Etienn...

Discussion du projet de décret sur les instructions à envoyer aux colonies, lors de la séance du 14 juin 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Grégoire, Henri
Lavie, Marc David
Cigongne, Jean Etienne de
Gombert, Martin
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Malouet, Pierre Victor
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Delavigne, Jacques

January 1887

Pétion de Villeneuve Jérome, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Lavie Marc Antoine, Cigongne Jean Etienn...

Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791

Defermon des Chapelières, Jacques
Duport, Adrien Jean
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Démeunier, Jean Nicolas
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Malouet, Pierre Victor
Lavie, Marc David
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1887

Defermon des Chapelières Jacques, Duport Adrien Jean, Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, ...

Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791

Defermon des Chapelières, Jacques
Duport, Adrien Jean
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Démeunier, Jean Nicolas
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Malouet, Pierre Victor
Lavie, Marc David
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1887

Defermon des Chapelières Jacques, Duport Adrien Jean, Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, ...

Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791

Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Martineau, Louis Simon
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Treilhard, Jean-Baptiste
André, Antoine Balthazar d'
Nairac, Pierre Paul
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1887

Bouche Charles-François, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Martineau Louis Simon, Goupil de Préfeln G...

Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791

Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Martineau, Louis Simon
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Treilhard, Jean-Baptiste
André, Antoine Balthazar d'
Nairac, Pierre Paul
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1887

Bouche Charles-François, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Martineau Louis Simon, Goupil de Préfeln G...

Discussion sur le décret concernant les lettres de change pour les colonies, lors de la séance du 25 mars 1790

Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Camus, Armand Gaston
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1881

Lachèze Murel Pierre Joseph de, Bousmard de Chantraine Henri-Jean de, Camus Armand Gaston, Briois de...

Discussion sur l'examen de deux lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 1790

Cocherel, Nicolas Robert de
Barnave, Antoine
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis

January 1884

Cocherel Nicolas Robert de, Barnave Antoine, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Discussion sur l'examen...

Discussion sur le décret concernant les lettres de change pour les colonies, lors de la séance du 25 mars 1790

Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Camus, Armand Gaston
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1881

Lachèze Murel Pierre Joseph de, Bousmard de Chantraine Henri-Jean de, Camus Armand Gaston, Briois de...

Discussion du projet d'instruction sur la contribution foncière lors de la séance du 22 novembre 1790

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1885

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Lucas Je...

Discussion du projet de décret des comités de Constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce et des colonies, sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791

Malouet, Pierre Victor
Payen de Boisneuf, Jean
Nairac, Pierre Paul
Grégoire, Henri

January 1886

Malouet Pierre-Victor, Payen de Boisneuf Jean, Nairac Pierre-Paul, Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Di...

Discussion du projet d'instruction pour les colonies, lors de la séance du 28 mars 1790

Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Cocherel, Nicolas Robert de
Maury, Jean Siffrein
Reynaud de Villeverd, Jean-François, comte de

January 1881

Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Cocherel Nicolas Robert de, Maury Jean Siffrein, abbé, ...

Discussion sur le projet de décret contenu dans l'instruction pour les colonies, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin

Reynaud de Villeverd, Jean-François, comte de
Cocherel, Nicolas Robert de

January 1881

Reynaud de Villeverd Jean-François, comte de, Cocherel Nicolas Robert de. Discussion sur le projet d...

Reprise de la discussion du projet d'instruction pour les colonies, lors de la séance du 28 mars 1790

Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de
Dillon, Arthur
Barnave, Antoine
Reynaud de Villeverd, Jean-François, comte de
Cocherel, Nicolas Robert de
Aiguillon, Armand de Vignerot du Plessis, duc d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1881

Gouy-d'Arcy Louis-Marthe, marquis de, Dillon Arthur de, Barnave Antoine, Reynaud de Villeverd Jean-F...

Discussion sur le projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 23 septembre 1791

Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Lavie, Marc David
Blin, Pierre François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Rewbell, Jean François
Long, Pierre
Thouret, Jacques Guillaume

January 1888

Dupont de Nemours Pierre Samuel, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Lavie Marc David, Bli...

Discussion du projet de décret sur les instructions à envoyer aux colonies, lors de la séance du 14 juin 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Grégoire, Henri
Lavie, Marc David
Cigongne, Jean Etienne de
Gombert, Martin
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Malouet, Pierre Victor
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Delavigne, Jacques

January 1887

Pétion de Villeneuve Jérome, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Lavie Marc Antoine, Cigongne Jean Etienn...

Discussion du projet de décret sur les instructions à envoyer aux colonies, lors de la séance du 14 juin 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Grégoire, Henri
Lavie, Marc David
Cigongne, Jean Etienne de
Gombert, Martin
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Malouet, Pierre Victor
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Delavigne, Jacques

January 1887

Pétion de Villeneuve Jérome, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Lavie Marc Antoine, Cigongne Jean Etienn...

Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791

Defermon des Chapelières, Jacques
Duport, Adrien Jean
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Démeunier, Jean Nicolas
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Malouet, Pierre Victor
Lavie, Marc David
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1887

Defermon des Chapelières Jacques, Duport Adrien Jean, Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, ...

Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791

Defermon des Chapelières, Jacques
Duport, Adrien Jean
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Démeunier, Jean Nicolas
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Malouet, Pierre Victor
Lavie, Marc David
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1887

Defermon des Chapelières Jacques, Duport Adrien Jean, Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, ...

Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791

Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Martineau, Louis Simon
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Treilhard, Jean-Baptiste
André, Antoine Balthazar d'
Nairac, Pierre Paul
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1887

Bouche Charles-François, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Martineau Louis Simon, Goupil de Préfeln G...

Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791

Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Martineau, Louis Simon
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Treilhard, Jean-Baptiste
André, Antoine Balthazar d'
Nairac, Pierre Paul
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1887

Bouche Charles-François, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Martineau Louis Simon, Goupil de Préfeln G...

Discussion sur le décret concernant les lettres de change pour les colonies, lors de la séance du 25 mars 1790

Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Camus, Armand Gaston
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1881

Lachèze Murel Pierre Joseph de, Bousmard de Chantraine Henri-Jean de, Camus Armand Gaston, Briois de...

Discussion sur l'examen de deux lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 1790

Cocherel, Nicolas Robert de
Barnave, Antoine
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis

January 1884

Cocherel Nicolas Robert de, Barnave Antoine, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Discussion sur l'examen...

Discussion sur le décret concernant les lettres de change pour les colonies, lors de la séance du 25 mars 1790

Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Camus, Armand Gaston
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1881

Lachèze Murel Pierre Joseph de, Bousmard de Chantraine Henri-Jean de, Camus Armand Gaston, Briois de...

Discussion du projet d'instruction sur la contribution foncière lors de la séance du 22 novembre 1790

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1885

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Lucas Je...

Discussion du projet de décret des comités de Constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce et des colonies, sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791

Malouet, Pierre Victor
Payen de Boisneuf, Jean
Nairac, Pierre Paul
Grégoire, Henri

January 1886

Malouet Pierre-Victor, Payen de Boisneuf Jean, Nairac Pierre-Paul, Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Di...

Discussion du projet d'instruction pour les colonies, lors de la séance du 28 mars 1790

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