Add to ORKGGarnier Jean-Baptiste Etienne, Mougins de Roquefort Jean Joseph. Renvoi au comité de constitution de l'adresse de la commune de Montmartre, lors de la séance du 30 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 458
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Renvoi de l'adresse de la commune d'Arras au comité de constitution, ...
La Révellière-Lépeaux Louis Marie de. Renvoi au comité de Constitution de l'adresse des professeurs ...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse et du projet d'éducation nationale des instituteurs pu...
Garnier Jean Baptiste, Mougins de Roquefort Jean Joseph. Renvoi au comité de constitution de l'adres...
Adresse de la commune de Montmartre, lors de la séance du 30 mars 1790. In: Archives Parlementaires ...
Gossin Pierre François, Démeunier Jean Nicolas. Décret sur la commune de Montmartre, lors de la séan...
Jaillant Jean Jérôme. Renvoi au comité de constitution d'un mémoire de la ville de Sens, lors de la ...
Renvoi au comité de constitution de la motion de M. Madier de Montjau, lors de la séance du 26 janvi...
Renvoi au comité de Constitution de la demande de la municipalité de Bois-Rédon, lors de la séance d...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de constitution d'une adresse de la commune de Paris, ...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la municipalité de Melesse, lors de la séance du 27 ma...
Pétion de Villeneuve Jérome. Renvoi au comité de constitution d'une adresse du département d'Eure-et...
Brostaret Jean-Baptiste. Renvoi au comité de constitution de l'adresse de M. Vaqué sur la nouvelle g...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de citoyens de Montauban, lors de la séance du 12 juin 17...
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