Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Ajournement de la discussion sur la question du privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 31 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 489
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ajournement de la discussion sur les lettres de grâce à la séance du 4 ...
Ajournement de la suite de la discussion sur les dépenses publiques, lors de la séance du 4 juillet ...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Ordre du jour de la séance du 3 avril 1790 : suite de l...
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Ajournement de la discussion sur la question du privilège de la com...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Ajournement de la discussion concernant le privilège de la compag...
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Cazalès Jacques Antoine de, Begouën Jacques François, Decrétot Jean...
Ordre du jour de la séance du 2 avril 1790 : suite de la discussion sur le privilège de la compagnie...
Voidel Charles, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Virieu François Henri, comte de, Le Chapel...
Roederer Pierre-Louis. Ajournement de la discussion sur le commerce de l'Inde et levée de la séance ...
Bouche Charles-François, Dupont de Nemours Pierre Samuel, abbé Maury, Noailles Louis Marie Marc Anto...
Cazalès Jacques Antoine de. Ajournement de la discussion sur le commerce de l'Inde et conclusion de ...
Ajournement de la discussion sur la liberté du commerce de l'Inde, lors de la séance du 15 juillet 1...
Delattre François-Pascal (l'aîné), Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Guinebaud de Saint-...
Ajournement de la discussion sur les dîmes, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parleme...
Ajournement de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 27 décembre 1790. In: Archives Parl...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ajournement de la discussion sur les lettres de grâce à la séance du 4 ...
Ajournement de la suite de la discussion sur les dépenses publiques, lors de la séance du 4 juillet ...
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