Add to ORKGLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Rapport sur les travaux du comité de l'imposition, lors de la séance du 1er avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. pp. 511-512
Chabroud Charles. Rapport du comité des rapports sur les troubles à Uzès, lors de la séance du 23 no...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Jessé Joseph-Henri, baron de. Rapport par M. La ...
Enjubault de la Roche René Urbain. Rapport des comités des finances, des impositions et des domaines...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Rapport du comité de l’imposition sur les moyens...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Rapport de M. de La Rochefoucauld sur les ventes...
Rapport et projet de décret pour accélérer la rentrée des impositions publiques, lors de la séance d...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Rapport du comité d'imposition sur l'exploitation des messageries, lors ...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Décret ayant pour objet de faire connaître le...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la v...
Aubergeon de Murinais Guy Joseph d'. Renvoi au comité des impositions du mémoire de M. Lamerville lo...
Ajournement du rapport du comité d'imposition sur le tabac et levée de la séance du 12 juin 1790 au ...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Décret présenté par M. de La Rochefoucauld maint...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Rapport de M. le duc de la Rochefoucauld, au ...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Rapport de M. de La Rochefoucauld-Liancourt p...
Chabroud Charles. Rapport du comité des rapports sur les troubles à Uzès, lors de la séance du 23 no...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Jessé Joseph-Henri, baron de. Rapport par M. La ...
Enjubault de la Roche René Urbain. Rapport des comités des finances, des impositions et des domaines...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Rapport du comité de l’imposition sur les moyens...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Rapport de M. de La Rochefoucauld sur les ventes...
Rapport et projet de décret pour accélérer la rentrée des impositions publiques, lors de la séance d...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Rapport du comité d'imposition sur l'exploitation des messageries, lors ...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Décret ayant pour objet de faire connaître le...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la v...
Aubergeon de Murinais Guy Joseph d'. Renvoi au comité des impositions du mémoire de M. Lamerville lo...
Ajournement du rapport du comité d'imposition sur le tabac et levée de la séance du 12 juin 1790 au ...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Décret présenté par M. de La Rochefoucauld maint...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Rapport de M. le duc de la Rochefoucauld, au ...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Rapport de M. de La Rochefoucauld-Liancourt p...
Chabroud Charles. Rapport du comité des rapports sur les troubles à Uzès, lors de la séance du 23 no...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Jessé Joseph-Henri, baron de. Rapport par M. La ...
Enjubault de la Roche René Urbain. Rapport des comités des finances, des impositions et des domaines...