Discussion sur la question à mettre aux voix concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 3 avril 1790

Discussion concernant le jugement des instances sur le fait des postes et messageries, lors de la séance du 6 septembre 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Démeunier, Jean Nicolas
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1884

Lanjuinais Jean Denis, Démeunier Jean Nicolas, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Riffard de ...

Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Grégoire, Henri
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Estourmel Louis Marie, marquis d', Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Grégoire Henri Je...

Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790

Duquesnoy, Adrien Cyprien
Gossin, Pierre François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Goudard, Pierre Louis
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Robespierre, Maximilien
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Duquesnoy Adrien, Gossin Pierre François, Prugnon Louis-Pierre-Joseph, Goudart Pierre Louis, Barnave...

Discussion sur la question à mettre aux voix concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 3 avril 1790

Voidel, Charles
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Virieu, François Henri, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Target, Guy Jean-Baptiste

January 1881

Voidel Charles, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Virieu François-Henri, comte de, Le Chapel...

Ajournement de la discussion sur la question du privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 31 mars 1790

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1881

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Ajournement de la discussion sur la question du privilège de la com...

Discussion sur la formulation d'une question adressée aux députés concernant les retours du commerce de l'Inde, lors de la séance du 19 juillet 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Maury, Jean Siffrein
Blin, Pierre François
Dillon, Dominique, abbé
Malouet, Pierre Victor

January 1884

Bonnay Charles François, marquis de, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Briois de Beaumetz ...

Suite de la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 2 avril 1790

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Cazalès, Jacques Antoine de
Begouën, Jacques François
Decrétot, Jean-Baptiste
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Nairac, Pierre Paul
Bérardier, Denis

January 1881

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Cazalès Jacques Antoine de, Begouën Jacques François, Decrétot Jean...

Discussion sur le renvoi aux comités d'articles du projet de décret sur le privilège du commerce de l'Inde, lors de la séance du 5 avril 1790

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Defermon des Chapelières, Jacques
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1881

Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Defermon des Chapelières Jacques, Foucault de Lardimali...

Discussion concernant la réponse à des lettres de municipalités demandant l'interprétation des décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 29 janvier 1790

Garat (Aîné), Dominique
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Gossin, Pierre François
Verdolin, Jacques
Mougins de Roquefort, Jean Joseph

January 1880

Garat Dominique, Goupil de Préfeln Guillaume François, Gaultier de Biauzat Jean-François, Gossin Pie...

Discussion concernant la durée du mandat des députés, lors de la séance du 1er mai 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Vrigny, René Vauquelin, marquis de
Le Carpentier de Chailloué, Pierre Louis

January 1883

Goupil de Préfeln Guillaume François, Vrigny René Vauquelin, marquis de, Le Carpentier de Chailloué ...

Ajournement de la discussion concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin

Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1881

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Ajournement de la discussion concernant le privilège de la compa...

Discussion concernant l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Malouet, Pierre Victor

January 1884

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Estourmel Louis Marie, marquis d', Malouet Pierre Victor. Discussion...

Discussion concernant les mesures à prendre pour le maintien de la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Le Chapelier, Isaac René Guy
Camus, Armand Gaston
La Luzerne, César Guillaume de
Le Franc de Pompignan, Jean-George
Poix, Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince de

January 1875

Target Guy Jean-Baptiste, Le Chapelier Isaac René Guy, Camus Armand Gaston, La Luzerne César Guillau...

Suite de la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 3 avril 1790

Delattre, François-Pascal
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Guinebaud de Saint-Mesme, Jacques Nicolas
Malouet, Pierre Victor
Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de
Dupré, Joseph
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1881

Delattre François-Pascal (l'aîné), Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Guinebaud de Saint-...

Discussion concernant le projet de décret provisoire relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790

André, Antoine Balthazar d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1883

André Antoine Balthazar d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Fumel de Montségur Philibert, ...

Discussion concernant le jugement des instances sur le fait des postes et messageries, lors de la séance du 6 septembre 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Démeunier, Jean Nicolas
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1884

Lanjuinais Jean Denis, Démeunier Jean Nicolas, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Riffard de ...

Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Grégoire, Henri
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Estourmel Louis Marie, marquis d', Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Grégoire Henri Je...

Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790

Duquesnoy, Adrien Cyprien
Gossin, Pierre François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Goudard, Pierre Louis
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Robespierre, Maximilien
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Duquesnoy Adrien, Gossin Pierre François, Prugnon Louis-Pierre-Joseph, Goudart Pierre Louis, Barnave...

Discussion sur la question à mettre aux voix concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 3 avril 1790

Voidel, Charles
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Virieu, François Henri, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Target, Guy Jean-Baptiste

January 1881

Voidel Charles, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Virieu François-Henri, comte de, Le Chapel...

Ajournement de la discussion sur la question du privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 31 mars 1790

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1881

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Ajournement de la discussion sur la question du privilège de la com...

Discussion sur la formulation d'une question adressée aux députés concernant les retours du commerce de l'Inde, lors de la séance du 19 juillet 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Maury, Jean Siffrein
Blin, Pierre François
Dillon, Dominique, abbé
Malouet, Pierre Victor

January 1884

Bonnay Charles François, marquis de, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Briois de Beaumetz ...

Suite de la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 2 avril 1790

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Cazalès, Jacques Antoine de
Begouën, Jacques François
Decrétot, Jean-Baptiste
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Nairac, Pierre Paul
Bérardier, Denis

January 1881

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Cazalès Jacques Antoine de, Begouën Jacques François, Decrétot Jean...

Discussion sur le renvoi aux comités d'articles du projet de décret sur le privilège du commerce de l'Inde, lors de la séance du 5 avril 1790

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Defermon des Chapelières, Jacques
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1881

Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Defermon des Chapelières Jacques, Foucault de Lardimali...

Discussion concernant la réponse à des lettres de municipalités demandant l'interprétation des décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 29 janvier 1790

Garat (Aîné), Dominique
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Gossin, Pierre François
Verdolin, Jacques
Mougins de Roquefort, Jean Joseph

January 1880

Garat Dominique, Goupil de Préfeln Guillaume François, Gaultier de Biauzat Jean-François, Gossin Pie...

Discussion concernant la durée du mandat des députés, lors de la séance du 1er mai 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Vrigny, René Vauquelin, marquis de
Le Carpentier de Chailloué, Pierre Louis

January 1883

Goupil de Préfeln Guillaume François, Vrigny René Vauquelin, marquis de, Le Carpentier de Chailloué ...

Ajournement de la discussion concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin

Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1881

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Ajournement de la discussion concernant le privilège de la compa...

Discussion concernant l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Malouet, Pierre Victor

January 1884

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Estourmel Louis Marie, marquis d', Malouet Pierre Victor. Discussion...

Discussion concernant les mesures à prendre pour le maintien de la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Le Chapelier, Isaac René Guy
Camus, Armand Gaston
La Luzerne, César Guillaume de
Le Franc de Pompignan, Jean-George
Poix, Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince de

January 1875

Target Guy Jean-Baptiste, Le Chapelier Isaac René Guy, Camus Armand Gaston, La Luzerne César Guillau...

Suite de la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 3 avril 1790

Delattre, François-Pascal
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Guinebaud de Saint-Mesme, Jacques Nicolas
Malouet, Pierre Victor
Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de
Dupré, Joseph
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1881

Delattre François-Pascal (l'aîné), Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Guinebaud de Saint-...

Discussion concernant le projet de décret provisoire relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790

André, Antoine Balthazar d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1883

André Antoine Balthazar d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Fumel de Montségur Philibert, ...

Discussion concernant le jugement des instances sur le fait des postes et messageries, lors de la séance du 6 septembre 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Démeunier, Jean Nicolas
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1884

Lanjuinais Jean Denis, Démeunier Jean Nicolas, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Riffard de ...

Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Grégoire, Henri
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Estourmel Louis Marie, marquis d', Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Grégoire Henri Je...

Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790

Duquesnoy, Adrien Cyprien
Gossin, Pierre François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Goudard, Pierre Louis
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Robespierre, Maximilien
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Duquesnoy Adrien, Gossin Pierre François, Prugnon Louis-Pierre-Joseph, Goudart Pierre Louis, Barnave...

Discussion sur la question à mettre aux voix concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 3 avril 1790

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