Mougins de Roquefort Jean Joseph. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une invention hydraulique de MM. Augier et Burlet, lors de la séance du 9 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 599
Goudart Pierre Louis. Décret du comité d'agriculture et de commerce sur les baux à loyer de la régie...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une motion au sujet des tarif, lors de la séance du ...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Mougins de Roquefort Jean Joseph. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une invention hydr...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du plan d'une machine hydraul...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'ag...
Poignot Jean Louis. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse des sieurs Gaudin et ...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse de M. Fortin, lors de la séance du 12 avr...
Boislandry François Louis de. Renvoi au comité d'agriculture d'une partie du projet de décret sur le...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
Gouttes Jean-Louis. Décret proposé par le comité d'agriculture et de commerce sur l'uniformité à éta...
Boucher Louis-Joseph. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un ouvrage sur les poids et me...
Chasset Charles Antoine, Weusel . Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une adresse de M. ...
Renvoi au comité d'agriculture d'une pétition, lors de la séance du 27 août 1790. In: Archives Parle...
Goudart Pierre Louis. Décret du comité d'agriculture et de commerce sur les baux à loyer de la régie...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une motion au sujet des tarif, lors de la séance du ...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
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