Add to ORKGAjournement d'un rapport sur les classes de la marine, lors de la séance du 9 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 600
Ordre du jour de la séance du 20 avril 1791 : suite de la discussion sur l'organisation de la marine...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité colonial, lors de la séance du 10 mars 1790. ...
Malouet Pierre Victor. Décret sur les travaux faits dans les arsenaux de la marine, lors de la séanc...
Ajournement d'un rapport sur les classes de la marine, lors de la séance du 9 avril 1790. In: Archiv...
Ajournement de la discussion du projet de décret sur les classes de la marine, lors de la séance du ...
Ajournement de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 14 avril 1791. In...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur le traitement du corp...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur la correspondance des...
Décret sur les prévôts de la marine, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin. In: Archives Parle...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Rapport des dépenses de la marine par le comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789. ...
Curt Louis de. Décret portant que les officiers des classes de la marine seront payés jusqu’au 1er a...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Ordre du jour de la séance du 20 avril 1791 : suite de la discussion sur l'organisation de la marine...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité colonial, lors de la séance du 10 mars 1790. ...
Malouet Pierre Victor. Décret sur les travaux faits dans les arsenaux de la marine, lors de la séanc...
Ajournement d'un rapport sur les classes de la marine, lors de la séance du 9 avril 1790. In: Archiv...
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