Add to ORKGCigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité des recherches d'un libelle de la ville de Saumur tendant à faire révolter l'armée, lors de la séance du 13 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 711
Renvoi au comité de féodalité de deux lettres du garde des sceaux concernant deux mémoires, lors de ...
Arrêté du comité des recherches sur M. de La Vingtrie, daté du 11 décembre 1789. In: Archives Parlem...
Renvoi de l'adresse des vétérans du régiment d'Auvergne au comité militaire, lors de la séance du 22...
Cigongne Jean Etienne de. Adresse de la municipalité de Saumur, lors de la séance du 7 avril 1790. I...
Renvoi au comité des recherches d'une adresse du directoire de le Seine-inférieure, lors de la séanc...
Adresse d'une députation de la ville de Saumur, lors de la séance du 23 juillet 1789. In: Archives P...
Renvoi au comité de rédaction d'un projet d'adresse aux peuples, lors de la séance du 13 octobre 178...
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Renvoi du mémoire de la municipalité de Schelestadt au comité des rapports, lors de la séance du 17 ...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Marseille, lors de la séance du 6 j...
Renvoi au comité des recherches d'une lettre des administrateurs de Maine-et-Loire, lors de la séanc...
Décret sur les désordres de Lyon, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790. In: Archives Parlement...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de, Dufraisse-Duchey Amable Gilbert. Renvoi au comité d...
Renvoi au comité de féodalité de deux lettres du garde des sceaux concernant deux mémoires, lors de ...
Arrêté du comité des recherches sur M. de La Vingtrie, daté du 11 décembre 1789. In: Archives Parlem...
Renvoi de l'adresse des vétérans du régiment d'Auvergne au comité militaire, lors de la séance du 22...
Cigongne Jean Etienne de. Adresse de la municipalité de Saumur, lors de la séance du 7 avril 1790. I...
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Adresse d'une députation de la ville de Saumur, lors de la séance du 23 juillet 1789. In: Archives P...
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