Add to ORKGMotion sur le projet de décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 26 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 24
Motion des députés du baillage de Cambresis, présentée lors de la séance du 12 octobre 1789, concern...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion de M. Fréteau relative à l'emploi des dons patriotiques, lors...
Motion sur la fermeture des débats pour la Toussaint, lors de la séance du 31 octobre 1790. In: Arch...
Projet de décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 26 décembre 1789. In: Archive...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Motion de M. Goupil de Préfeln sur la contribution patriotique...
Décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin. In: Archives Par...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Motion de M. Goupil de Préfeln sur la contribution patriotique...
Motion afin que le comité des contributions soit chargé de faire rapport sur le nombre des administr...
Motion consistant à demander le renvoi du projet de décret dans les bureaux, datée du 17 septembre 1...
Motion afin que le comité des contributions soit chargé de faire rapport sur le nombre des administr...
Projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 aoû...
Motion de réponse à la garde nationale de Lisieux, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Pa...
Motion de réponse à la garde nationale de Lisieux, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Pa...
Motion des députés du baillage de Cambresis, présentée lors de la séance du 12 octobre 1789, concern...
Décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin. In: Archives Par...
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