Add to ORKGCamus Armand Gaston, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Rectification du procès-verbal, lors de la séance du 7 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 110
Modification du procès-verbal du 18 novembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789. In: Archiv...
Volney Constantin François Chasseboeuf de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Malouet Pierre-Victor....
Target Guy Jean-Baptiste, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, abbé Maury. Remarques sur le procès-verbal...
Camus Armand Gaston, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Rectification du procès-v...
Bouche Charles-François. Rectification du procès-verbal du 15 mars, lors de la séance du 17 avril 17...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rectification du procès-verbal du 2 décembre 1789, lors de la séance...
Lebrun Charles François. Rectification du procès-verbal du 16 aout, lors de la séance du 31 août 179...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Goupil de Préfeln Guillaume François, Dupont de Nemours Pierre Sa...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Rectification du procès-verbal déterminant l'ajout du nom propre des dé...
Henry de Longuève Jean-Louis. Rectification du décret relatif à Schelestadt dans le procès-verbal du...
Croy Anne-Emmanuel, duc de. Remarque sur le procès-verbal, lors de la séance du 5 mars 1790. In: Arc...
Modification du procès-verbal de la séance du 7 novembre 1789, lors de la séance du 9 novembre 1789....
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de. Rectification dans le procès-verbal, lors de la séance d...
Expilly Louis Alexandre, Mougins de Roquefort Jean Joseph. Remarques sur le procès verbal de la séan...
Chasset Charles Antoine. Modification du procès-verbal du 11 décembre 1789. In: Archives Parlementai...
Modification du procès-verbal du 18 novembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789. In: Archiv...
Volney Constantin François Chasseboeuf de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Malouet Pierre-Victor....
Target Guy Jean-Baptiste, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, abbé Maury. Remarques sur le procès-verbal...
Camus Armand Gaston, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Rectification du procès-v...
Bouche Charles-François. Rectification du procès-verbal du 15 mars, lors de la séance du 17 avril 17...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rectification du procès-verbal du 2 décembre 1789, lors de la séance...
Lebrun Charles François. Rectification du procès-verbal du 16 aout, lors de la séance du 31 août 179...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Goupil de Préfeln Guillaume François, Dupont de Nemours Pierre Sa...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Rectification du procès-verbal déterminant l'ajout du nom propre des dé...
Henry de Longuève Jean-Louis. Rectification du décret relatif à Schelestadt dans le procès-verbal du...
Croy Anne-Emmanuel, duc de. Remarque sur le procès-verbal, lors de la séance du 5 mars 1790. In: Arc...
Modification du procès-verbal de la séance du 7 novembre 1789, lors de la séance du 9 novembre 1789....
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de. Rectification dans le procès-verbal, lors de la séance d...
Expilly Louis Alexandre, Mougins de Roquefort Jean Joseph. Remarques sur le procès verbal de la séan...
Chasset Charles Antoine. Modification du procès-verbal du 11 décembre 1789. In: Archives Parlementai...
Modification du procès-verbal du 18 novembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789. In: Archiv...
Volney Constantin François Chasseboeuf de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Malouet Pierre-Victor....
Target Guy Jean-Baptiste, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, abbé Maury. Remarques sur le procès-verbal...