Add to ORKGDémeunier Jean Nicolas. Décret du 14 janvier 1790 concernant l'administration des ports et arsenaux. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 184
Démeunier Jean Nicolas. Décret final du 15 janvier 1790 sur les départements. In: Archives Parlement...
Ajournement de la décision sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 janvier 1790. In: Archiv...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Démeunier Jean Nicolas. Décret du 14 janvier 1790 concernant l'administration des ports et arsenaux....
Démeunier Jean Nicolas. Résultat de l'élection pour la Présidence, lors de la séance du 4 janvier 17...
Démeunier Jean Nicolas. Présentation de décrets au Roi, lors de la séance du 4 janvier 1790. In: Arc...
Décret du 18 janvier 1790 de l'Assemblée au sujet de l'affaire de Toulon. In: Archives Parlementaire...
Démeunier Jean Nicolas. Levée de la séance du 15 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à...
Démeunier Jean Nicolas. Levée de la séance du 16 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à...
Décret du 13 janvier 1790 concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements. In...
Démeunier Jean Nicolas. Levée de la séance du 2 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à ...
Curt Louis de. Projet de décret du comité de la marine concernant l'administration des ports et arse...
Décret du 11 janvier 1790 concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne....
Démeunier Jean Nicolas. Ouverture de la séance du 28 janvier 1790 par M. Démeunier, ancien président...
Décret du 16 janvier 1790 concernant la déclaration des biens ecclésiastiques. In: Archives Parlemen...
Démeunier Jean Nicolas. Décret final du 15 janvier 1790 sur les départements. In: Archives Parlement...
Ajournement de la décision sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 janvier 1790. In: Archiv...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
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