Question préalable demandée sur la motion de M. Payen concernant le prix du grain, lors de la séance du 16 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 224
Durand de Maillane Pierre Toussaint. Question préalable sur un amendement du décret sur la liquidati...
La question préalable est demandé pour le projet de décret de M. de Mirabeau concernant la suppressi...
Prieur Pierre-Louis, Gouttes Jean-Louis, Sillery Charles Alexis Brulart, marquis de. Question préala...
Question préalable demandée sur la motion de M. Payen concernant le prix du grain, lors de la séance...
Question préalable sur la motion de M. de Folleville d'entendre M. Montaigu, lors de la séance du 23...
Question préalable sur la motion du renvoi dans les bureau du projet de décret sur les impositions, ...
Question préalable sur une partie du décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembr...
Question préalable sur la proposition de M. d'André de rembourser les détenteurs de brevets, lors de...
Lameth Charles Malo, comte de, Barnave Antoine. Question préalable sur la reprise du discours de la ...
Dillon Dominique, abbé, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Question préalable sur la délivrance des passep...
Demande de la question préalable par plusieurs membres sur la nomination des commissaires du roi, lo...
Barrin de la Galissonnière Augustin-Félix, comte. Demande de la question préalable sur toutes les mo...
Mounier M. Question préalable et vote sur la motion concernant l'argenterie des églises, lors de la ...
Rewbell Jean François, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Babey Pierre-Marie-Athanase. Demandes de la q...
Demande de la question préalable par plusieurs membres sur l'ordre du jour, lors de la séance du 20 ...
Durand de Maillane Pierre Toussaint. Question préalable sur un amendement du décret sur la liquidati...
La question préalable est demandé pour le projet de décret de M. de Mirabeau concernant la suppressi...
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