Add to ORKGAjournement de la motion de M. Boutteville-Dumetz concernant la classe indigente, lors de la séance du 16 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 224
Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
Motion sur la fermeture des débats pour la Toussaint, lors de la séance du 31 octobre 1790. In: Arch...
Jouye-des-Roches Pierre-Louis-François. Motion de M. Jouye-des-Roches concernant les gabelles, datée...
Ajournement de la motion de M. Boutteville-Dumetz concernant la classe indigente, lors de la séance ...
Boutteville-Dumetz Louis. Motion de M. Boutteville-Dumetz fixant à jeudi soir le rapport du comité d...
Boutteville-Dumetz Gislain-Louis. Motion de M. Boutteville-Dumetz pour la nomination d'un comité cha...
Boutteville-Dumetz Louis. Motion de M. Boutteville-Dumetz demandant la lecture à la séance suivante ...
Boutteville-Dumetz Gislain-Louis. Motion de M. Boutteville-Dumetz sur le différend élevé à Soissons ...
Ajournement de la motion concernant le début de la séance à midi de la séance du 23 juillet 1791. In...
Dupré Joseph. Motion de M. Dupré sur la gabelle, lors de la séance du 21 septembre 1789. In: Archive...
Dupuisel . Ajournement de la motion de M. Dupuisel sur les troubles du Perche, lors de la séance du ...
Duport Adrien Jean. Motion de M. Duport pour l'établissement des assemblées provinciales, lors de la...
Motion de M. Duport relative à l'établissement d'un comité d'information, lors de la séance du 28 ju...
Motion sur le décret concernant les auxiliaires destinés au recrutement de l’armée, lors de la séanc...
Ajournement de la motion pour remettre en vigueur les lois contre les usuriers, lors de la séance du...
Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
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