Castellane Novejean Boniface Louis André, comte de. Intervention de M. Castellane au sujet d'une dénonciation faite par le corps municipal et électoral de Rouen contre la vingt-cinquième compagnie de la garde nationale, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 255
André Antoine Balthazar d'. Intervention de M. d'André concernant l’affaire de Porentruy, lors de la...
Sérent Armand Sigismond, comte de, Lanjuinais Jean Denis. Interventions de M. Lanjuinais et de M. le...
Pétion de Villeneuve Jérome. Interventions de M. Pétion de Villeneuve lors de la relue de l’acte con...
Castellane-Nojean Boniface-Louis, comte de. Intervention de M. Castellane au sujet d'une dénonciatio...
Castellane Novejean Boniface Louis André, comte de. Projet de décret présenté par M. le comte de Cas...
Castellane Novejean Boniface Louis André, comte de. Motion de M. de Castellane pour des remerciement...
Décret du 19 janvier 1790 concernant la dénonciation du corps municipal et électoral de la ville de ...
Applaudissement du rapport de M. de Castellane sur les lettres de cachet et discussion fixée au mard...
Pétion de Villeneuve Jérome, Populus Marc Etienne, Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Démeunier Jea...
Ailly Michel François d'. Intervention de M. d'Ailly membre du comité des finances à propos de la le...
Vieillard Pierre-Jacques, Guillou René-Marie. Intervention de M. l'abbé Guillou en défense de M. l'é...
Déclaration du chapitre de l'église métropolitaine de Rouen sur le décret du 13 avril 1790, lors de ...
Pétion de Villeneuve Jérome. Intervention de M. Pétion de Villeneuve sur des travaux en cours dans l...
André Antoine Balthazar d'. Intervention et demande de M. d'André sur l'état des travaux des comités...
Castellane Novejean Boniface Louis André, comte de. Renvoi au comité des finances du mémoire de la c...
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