Eymar Jean-François d'. Discussion de la motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verbal des réclamations faites sur le partage de la France, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 264
Le Chapelier Isaac René Guy, Mounier Jean Joseph, Pétion de Villeneuve Jérome, Pison du Galand Alexi...
Bonnal M. de, Duport Adrien Jean. Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux b...
Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Duport Adrien Jean, Démeunier Jean Nicolas....
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verbal des réc...
Rewbell Jean François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Chabroud Charles, Malouet Pierre Victor, Void...
Bouche Charles-François, Virieu François-Henri, comte de. Ajournement de la discussion sur la motion...
Bonnay Charles François, marquis de, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Discussion sur la men...
Bonnay Charles François, marquis de, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Frétea...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Menou Jacques François de Boussay, baron de, F...
Muguet de Nanthou François Felix, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Lavie Marc Dav...
Broglie Charles Louis Victor, prince de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Rewbell Jean François, Andr...
Clermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis de, Le Franc de Pompignan Jean-George, Sieyès Emmanuel J...
Voidel Charles, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Mougins de Roquefort Jean Joseph. Discussion su...
Bouche Charles-François, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Lameth Charles Malo, comte de. ...
Discussion sur la motion de M. Renaud visant à délibérer sur l'affaire du Parlement de Rennes lors d...
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