Barrère de Vieuzac Bertrand. Élection de M. Jean-Baptiste Morel-Dumaine, qui remplace M. Mayer, démissionnaire, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 266
Barrère de Vieuzac Bertrand. Mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse...
Renvoi au comité Militaire de la lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, concernant l'affaire...
Des Fossés Charles Jean, vicomte, Du Royer de Bournonville Charles Louis. Démission de M. Des fossez...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Élection de M. Jean-Baptiste Morel-Dumaine, qui remplace M. Mayer, démi...
Moreau Etienne-Vincent. Dénonciation par M. Moreau d'un numéro de M. Marat, lors de la séance du 30 ...
Démission de M. Malaleste de Beaufort, lors de la séance du 28 mars 1790. In: Archives Parlementaire...
Ouverture de la séance du 24 décembre 1790 du matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pr...
André Antoine Balthazar d'. Clôture de la séance du 27 décembre 1790 du matin. In: Archives Parlemen...
Clôture de la séance du 24 décembre 1790 du matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Prem...
Vernier Théodore, Le Bègue de Presle Duportail Antoine Jean Louis. Lettre de M. Duportail, ministre ...
Remplacement de M. de Maisonneuve par M. Méchin, lors de la séance du 23 octobre 1789. In: Archives ...
Massieu Jean-Baptiste. Décret sur l’établissement des aveugles-nés, lors de la séance du 28 septembr...
Treilhard Jean-Baptiste. M. Treilhard remplace M. Duport à la Présidence de l'Assemblée, lors de la ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Levée de la séance du 27 mai 1791 du matin, après annonce de l'ordre du...
Bonnay Charles François, marquis de. Renvoi au comité militaire de la lettre de M. Jacques-Henri Mor...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse...
Renvoi au comité Militaire de la lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, concernant l'affaire...
Des Fossés Charles Jean, vicomte, Du Royer de Bournonville Charles Louis. Démission de M. Des fossez...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Élection de M. Jean-Baptiste Morel-Dumaine, qui remplace M. Mayer, démi...
Moreau Etienne-Vincent. Dénonciation par M. Moreau d'un numéro de M. Marat, lors de la séance du 30 ...
Démission de M. Malaleste de Beaufort, lors de la séance du 28 mars 1790. In: Archives Parlementaire...
Ouverture de la séance du 24 décembre 1790 du matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pr...
André Antoine Balthazar d'. Clôture de la séance du 27 décembre 1790 du matin. In: Archives Parlemen...
Clôture de la séance du 24 décembre 1790 du matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Prem...
Vernier Théodore, Le Bègue de Presle Duportail Antoine Jean Louis. Lettre de M. Duportail, ministre ...
Remplacement de M. de Maisonneuve par M. Méchin, lors de la séance du 23 octobre 1789. In: Archives ...
Massieu Jean-Baptiste. Décret sur l’établissement des aveugles-nés, lors de la séance du 28 septembr...
Treilhard Jean-Baptiste. M. Treilhard remplace M. Duport à la Présidence de l'Assemblée, lors de la ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Levée de la séance du 27 mai 1791 du matin, après annonce de l'ordre du...
Bonnay Charles François, marquis de. Renvoi au comité militaire de la lettre de M. Jacques-Henri Mor...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse...
Renvoi au comité Militaire de la lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, concernant l'affaire...
Des Fossés Charles Jean, vicomte, Du Royer de Bournonville Charles Louis. Démission de M. Des fossez...